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Résultat n°1

Les paradis perdus : drogues et usagers de drogues dans la France de l'entre-deux-guerres / Emmanuelle Retaillaud-Bajac. RennesPresses universitaires de Rennes2009 Histoire

Date

2009

Cote

H bib 5719

Résultat n°2

Rapport lu dans la séance du 14 avril 1855 sur une communication de M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce, relative à la contrefaçon, dans les états du Zollverein, l'Allemagne centrale, la Suisse et la Russie méridionale, des vins de France, et spécialement des vins de Champagne, et des marques et étiquettes des négociants français

Date

1855

Cote

SA 5735 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

L'accaparement à Paris sous la Terreur : essai sur l'application de la loi du 26 juillet 1793 / par Henri Calvet. ParisErnest Leroux1933 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°5

Date

1933

Cote

Hp 10420

Résultat n°4

La guerre de la pastille : Géraudel contre Garaudel / Christine Francart

Date

2021

Cote

Delta 3281/4

Résultat n°5

Baleines pour corsages : jugement concernant une contre-façon de l'invention, de M. Fouillet-Chevance.

Date

1887

Cote

J 4566

Résultat n°6

Manuel élémentaire pour la répression des fraudes

Date

1909

Cote

D bib 831 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Commentaire analytique de la loi du 8 juin 1838, sur les faillites et banqueroutes contenant le texte de la loi, l'examen des dispositions nouvelles qu'elle renferme et le résumé complet de la doctrine et de la jurisprudence sur les dispositions conservées du code de commerce

Date

1939

Cote

D bib 680 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Rapport... sur une communication de M. le ministre de l'agriculture et du commerce, relative à la contrefaçon dans les états du Zollverein, l'Allemagne centrale, le Suisse et la Russie méridionale des vins de France, et spécialement des vins de Champagne, et des marques et étiquettes des négociants français

Date

1855

Cote

LB 5544 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Rapport lu dans la séance du 14 avril 1855, sur une communication de M. le ministre de l'agriculture et du commerce relative à la contrefaçon dans les états du Zollverein, l'Allemagne, centrale, la Suisse et la Russie méridionale des vins de France et spécialement des vins de Champagne

Date

1855

Cote

Chp 6783 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Traité des faillites et banqueroutes / par Augustin-Charles Renouard,... ParisGuillaumin1842

Date

1842

Cote

H bib 8120

Résultat n°11

Code des falsifications agricoles, industrielles et commerciales. Manipulations permises et sophistications. Lois, décrets, ordonnances, circulaires, jurisprudence et documents divers. Et Supplément / par J. Desclozeaux

Date

[1893]

Cote

D bib 770 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Les infractions au rationnement (Denrées-produits-matières premières)

Date

1943

Cote

D bib 564 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements de capitaux et les assurances / par Pierre Des Essars

Date

1901

Cote

LB 745 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

La fausse indication de provenance des produits vinicoles et spécialement des Vins de Champagne / Paul Vallé

Date

1904

Cote

LB 3640 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Les Brevets d'inventions sous la Troisième République, protection et contrefaçon dans le département de la Marne (1871-1939) / Camille Jacquelinet 2025

Date

2025

Cote

Ch 10210/412

Résultat n°16

Études anglaises / par M. Edmond Bertrand,... ; conférence des attachés

Date

1866

Cote

SA 6332 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Le livre, le droit et le faux : essai sur l'édition juridique et la contrefaçon au Siècle des Lumières / Sébastien Évrard. Parisl'Harmattan2017 Socio-économie de la chaîne du livre

Date

2017

Cote

H bib 7790