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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif. Délibération du 11 octobre 1875 / Chambre de commerce de Reims
Cote
Chp 19166
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif....
Résultat n°2

Les impôts français. La taxe sur le chiffre d'affaires. Traité théorique et pratique. Nouvelles dispositions législatives et règlementaires. Jurisprudence
Cote
D bib 10219 (Cote intellectuelle)
 Date
1927-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les impôts français. La taxe sur le chiffre d'affaires....