Impôt sur le revenu

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Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

Cochery et Doumer. Opinion d'un paysan sur l'impôt sur le capital mobilier et sur l'impôt global et progressif sur le revenu

Saisie-Arrêt sur les salaires / Office du travail

Protestation de la Société centrale d'Agriculture de l'Aude contre le projet de loi de l'impôt sur le revenu. Rapport de M. Poubelle

Comité central d'études et de défense fiscale. Les agriculteurs devant l'impôt inquisitorial sur le revenu

Un impôt progressif sur le revenu sous l'ancien régime [les décimes]

L'impôt sur le revenu sous l'ancien régime

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

Reconstitution économique et financière de la France : étude sur les rapports du Capital et du Travail et sur l'établissement d'un impôt général, unique, progressif et proportionnel sur les revenus / Pierre Roche

Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.

Les Impôts cédulaires et l'impôt global sur les revenus. Memento du contribuable

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, au courant de la législation la plus récente, avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions

Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917 / par Paul Prieur,... Jules Chaveneau,...

L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus fonciers, bénéfices agricoles, bénéfices commerciaux et non commerciaux, traitements et salaires...

Les grands problèmes juridiques de l'impôt sur le revenu

L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Les nouvelles dispositions législatives. Commentaire des lois du 4 décembre 1925, du 4 avril et du 29 avril 1926. Complèment au traité théorique et pratique

L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Traité théorique et pratique

Décret portant codification des textes législatifs concernant les formalités à observer et la procédure à suivre au sujet de l'assiette des impots sur les revenus / Ministère des finances. ReimsImprimerie de l'Eclaireur de l'Est1927

L'évolution de l'impôt cédulaire sur les bénéfices industriels et commerciaux de 1917 à 1933 / par Jean Vasseur

Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. Révision des bilans. Cours moyen pendant le 2ème semestre de l'année 1945 des valeurs cotées en France. Cours des changes au 31 décembre 1945

Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances agricoles

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Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

1 janvier 1878

Cochery et Doumer. Opinion d'un paysan sur l'impôt sur le capital mobilier et sur l'impôt global et progressif sur le revenu

1 janvier 1896

Saisie-Arrêt sur les salaires / Office du travail

1 janvier 1899

Protestation de la Société centrale d'Agriculture de l'Aude contre le projet de loi de l'impôt sur le revenu. Rapport de M. Poubelle

1 janvier 1904

Comité central d'études et de défense fiscale. Les agriculteurs devant l'impôt inquisitorial sur le revenu

1 janvier 1909

Un impôt progressif sur le revenu sous l'ancien régime [les décimes]

1 janvier 1909

L'impôt sur le revenu sous l'ancien régime

1 janvier 1910

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

1 janvier 1912

Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

1 janvier 1917

Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

1 janvier 1917

Reconstitution économique et financière de la France : étude sur les rapports du Capital et du Travail et sur l'établissement d'un impôt général, unique, progressif et proportionnel sur les revenus / Pierre Roche

1 janvier 1920

Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.

1 janvier 1920

Les Impôts cédulaires et l'impôt global sur les revenus. Memento du contribuable

1 janvier 1920

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, au courant de la législation la plus récente, avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions

1 janvier 1922

Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

1 janvier 1922

Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

1 janvier 1922

Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917 / par Paul Prieur,... Jules Chaveneau,...

1 janvier 1923

L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus fonciers, bénéfices agricoles, bénéfices commerciaux et non commerciaux, traitements et salaires...

1 janvier 1926

Les grands problèmes juridiques de l'impôt sur le revenu

1 janvier 1926

L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Les nouvelles dispositions législatives. Commentaire des lois du 4 décembre 1925, du 4 avril et du 29 avril 1926. Complèment au traité théorique et pratique

1 janvier 1926

L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Traité théorique et pratique

1 janvier 1926

Décret portant codification des textes législatifs concernant les formalités à observer et la procédure à suivre au sujet de l'assiette des impots sur les revenus / Ministère des finances. ReimsImprimerie de l'Eclaireur de l'Est1927

1 janvier 1927

L'évolution de l'impôt cédulaire sur les bénéfices industriels et commerciaux de 1917 à 1933 / par Jean Vasseur

1 janvier 1934

Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4

1 janvier 1938

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

1 janvier 1942

Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

1 janvier 1946

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

1 janvier 1946

Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. Révision des bilans. Cours moyen pendant le 2ème semestre de l'année 1945 des valeurs cotées en France. Cours des changes au 31 décembre 1945

1 janvier 1946

Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances agricoles

1 janvier 1989

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