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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le tarif des actes d'huissiers / par M. O. Raviart
Cote
D bib 205 (Cote intellectuelle)
 Date
[1890]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le tarif des actes d'huissiers / par M. O. Raviart
Résultat n°2

Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal / [par N. Levasseur]
Cote
D bib 687 (Cote intellectuelle)
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions...
Résultat n°3

Extrait du registre des délibérations de la Chambre de discipline des huissiers de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne
Cote
Chp 15625 (Cote intellectuelle)
 Date
1833
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait du registre des délibérations de la Chambre...
Résultat n°4

Encyclopédie des huissiers ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative : avec les formules à la suite de chaque mot / par MM. Marc Deffaux,... et Adrien Harel,...3e édition conforme à la 2e, 3e tirage. ParisCosse, Marchal et Billard1873
Cote
H bib 8117
 Date
1873
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Encyclopédie des huissiers ou Dictionnaire général...
Résultat n°5

Traité formulaire des décisions des tribunaux de paix à l'usage des juges de paix, greffiers et huissiers / par A. Jouanneau
Cote
D bib 622 (Cote intellectuelle)
 Date
1908-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité formulaire des décisions des tribunaux de paix...