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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traité pratique des chemins vicinaux
Cote
D bib 267 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Traité pratique des chemins vicinaux
Résultat n°2

Du nombre de centimes additionnels perçus au profit de la vicinalité / par E. Henry
Cote
Hp 5340 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Du nombre de centimes additionnels perçus au profit...
Résultat n°3

De la répartition des prestations recouvrables en argent par suite de non-option / [Signé : E. Henry.]
Cote
Dp 5317 (Cote intellectuelle)
 Date
[1890]
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • De la répartition des prestations recouvrables en argent...
Résultat n°4

Code annoté du service vicinal. Recueil des lois, ordonnances, décrets et circulaires ministérielles concernant le service vicinal, avec indication des arrêts qui forment jurisprudence pour ce service / par E. Henry
Cote
SA 10018 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Code annoté du service vicinal. Recueil des lois, ordonnances,...
Résultat n°5

Code annoté du service vicinal. Recueil des lois, ordonnances, décrets et circulaires ministérielles concernant le service vicinal, avec indication des arrêts qui forment jurisprudence pour ce service, par E. Henry
Cote
D bib 268 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Code annoté du service vicinal. Recueil des lois, ordonnances,...
Résultat n°6

Les formes des enquêtes administratives en matière de travaux d'intérêt public / par Ernest Henry
Cote
Dp 15016 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Les formes des enquêtes administratives en matière...