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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Traité pratique des chemins vicinaux

Date

1897

Cote

D bib 267 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Du nombre de centimes additionnels perçus au profit de la vicinalité / par E. Henry

Date

1890

Cote

Hp 5340 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

De la répartition des prestations recouvrables en argent par suite de non-option / [Signé : E. Henry.]

Date

[1890]

Cote

Dp 5317 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Code annoté du service vicinal. Recueil des lois, ordonnances, décrets et circulaires ministérielles concernant le service vicinal, avec indication des arrêts qui forment jurisprudence pour ce service / par E. Henry

Date

1889

Cote

SA 10018 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Code annoté du service vicinal. Recueil des lois, ordonnances, décrets et circulaires ministérielles concernant le service vicinal, avec indication des arrêts qui forment jurisprudence pour ce service, par E. Henry

Date

1889

Cote

D bib 268 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Les formes des enquêtes administratives en matière de travaux d'intérêt public / par Ernest Henry

Date

1891

Cote

Dp 15016 (Cote intellectuelle)