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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traité pratique des chemins vicinaux

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Henry, Ernest

    Date

    1897

    Cote

    D bib 267 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité pratique des chemins vicinaux
  2. Résultat n°2

    Du nombre de centimes additionnels perçus au profit de la vicinalité / par E. Henry

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Henry, Ernest

    Date

    1890

    Cote

    Hp 5340 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Du nombre de centimes additionnels perçus au profit...
  3. Résultat n°3

    De la répartition des prestations recouvrables en argent par suite de non-option / [Signé : E. Henry.]

    Date de publication

    [1890]

    Auteur

    Henry, Ernest

    Date

    [1890]

    Cote

    Dp 5317 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • De la répartition des prestations recouvrables en argent...
  4. Résultat n°4

    Code annoté du service vicinal. Recueil des lois, ordonnances, décrets et circulaires ministérielles concernant le service vicinal, avec indication des arrêts qui forment jurisprudence pour ce service / par E. Henry

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Henry, Ernest

    Date

    1889

    Cote

    SA 10018 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code annoté du service vicinal. Recueil des lois, ordonnances,...
  5. Résultat n°5

    Code annoté du service vicinal. Recueil des lois, ordonnances, décrets et circulaires ministérielles concernant le service vicinal, avec indication des arrêts qui forment jurisprudence pour ce service, par E. Henry

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Henry, Ernest

    Date

    1889

    Cote

    D bib 268 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code annoté du service vicinal. Recueil des lois, ordonnances,...
  6. Résultat n°6

    Les formes des enquêtes administratives en matière de travaux d'intérêt public / par Ernest Henry

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Henry, Ernest

    Date

    1891

    Cote

    Dp 15016 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les formes des enquêtes administratives en matière...