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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1929

    Cote

    26 X 82

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Subventions de l'État accordées en exécution de l'article...
    • 1929
  2. Résultat n°2

    Vente au docteur Cérac du terrain de l'immeuble sis rue Chanzy, n° 18.

    Date

    1921-1922

    Cote

    26 X 72

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Vente au docteur Cérac du terrain de l'immeuble sis...
  3. Résultat n°3

    Emprunts ; remboursements d'emprunts ; engagements des communes ; achats de rentes.

    Date

    1928-1932

    Cote

    26 X 46

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Emprunts ; remboursements d'emprunts ; engagements...
  4. Résultat n°4

    Enquête sur les besoins en habitations de l'industrie rémoise.

    Date

    1919

    Cote

    26 X 26

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Enquête sur les besoins en habitations de l'industrie...
  5. Résultat n°5

    Demande de reconnaissance d'utilité publique (1922) ; de garantie départementale (1931) ; correspondance générale et comptes rendus sur l'activité ; subventions de l'État.

    Date

    1914-1933

    Cote

    26 X 75

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Société d'habitation à bon marché « Le Foyer Rémois...
    • Demande de reconnaissance d'utilité publique (1922) ;...
  6. Résultat n°6

    1930-1934

    Cote

    26 X 14

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 1930-1934
  7. Résultat n°7

    Groupe d'Hautvillers. Travaux de construction.

    Date

    1931-1933

    Cote

    26 X 49

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Groupe d'Hautvillers. Travaux de construction.
  8. Résultat n°8

    Cité de la Maison-Blanche (reconnue d'utilité publique par décret du 23 avril 1923).

    Date

    1921-1928

    Cote

    26 X 69

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Cité de la Maison-Blanche (reconnue d'utilité publique...
  9. Résultat n°9

    Vente d'immeubles à MM. Denis, Doublet, Fendon, Ledeuil, Marne (département), Raussin, Rogué, Vertus (ville).

    Date

    1930-1932

    Cote

    26 X 51

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Vente d'immeubles à MM. Denis, Doublet, Fendon, Ledeuil,...
  10. Résultat n°10

    Correspondance générale, affiches.

    Date

    1927

    Cote

    26 X 20

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Correspondance générale, affiches.
  11. Résultat n°11

    1930

    Cote

    26 X 83

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Subventions de l'État accordées en exécution de l'article...
    • 1930
  12. Résultat n°12

    Enquête sur la crise de logement et déclaration des logements vacants.

    Date

    1919-1921

    Cote

    26 X 28

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Enquête sur la crise de logement et déclaration des...
  13. Résultat n°13

    Personnel.

    Date

    1929-1934

    Cote

    26 X 42

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Personnel.
  14. Résultat n°14

    Comité de patronage des habitations à bon marché et de prévoyance sociale dans le département de la Marne.

    Date

    1907-1908

    Cote

    26 X 10

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Comité de patronage des habitations à bon marché et...
  15. Résultat n°15

    Enquête du ministère du Travail et de la Prévoyance sociale auprès des établissements communaux d'assistance sur les loyers payés et impayés pour la période du 1er août 1914 au 1er août 1916.

    Date

    1916

    Cote

    26 X 5

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Enquête du ministère du Travail et de la Prévoyance...
  16. Résultat n°16

    Travaux de construction.

    Date

    1931-1933

    Cote

    26 X 48

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Travaux de construction.
  17. Résultat n°17

    Concours organisé par l'office (8 juin 1927).

    Date

    1921

    Cote

    26 X 65

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Concours organisé par l'office (8 juin 1927).
  18. Résultat n°18

    Personnel.

    Date

    1925

    Cote

    26 X 58

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Personnel.
  19. Résultat n°19

    Législation ; circulaires et instructions ; correspondance générale.

    Date

    1921-1939

    Cote

    26 X 2

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Législation ; circulaires et instructions ; correspondance...
  20. Résultat n°20

    1907-1937

    Cote

    26 X 12

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • 1907-1937
  21. Résultat n°21

    Comptes et budgets.

    Date

    1939-1942

    Cote

    26 X 44

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Comptes et budgets.
  22. Résultat n°22

    Gestion des fonds en espèces et des valeurs de la caisse.

    Date

    1925-1934

    Cote

    26 X 80

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Caisse auxiliaire de prêts, immobiliers du département...
    • Gestion des fonds en espèces et des valeurs de la caisse.
  23. Résultat n°23

    Commission départementale d'évaluation des valeurs locatives des habitations à bon marché (article 5 de la loi du 12 avril 1906).

    Date

    1907-1908

    Cote

    26 X 3

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Commission départementale d'évaluation des valeurs...
  24. Résultat n°24

    Plans-types de maisons.

    Date

    1920

    Cote

    26 X 76

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Société d'habitation à bon marché « Le Foyer Rémois...
    • Plans-types de maisons.
  25. Résultat n°25

    1932

    Cote

    26 X 85

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Subventions de l'État accordées en exécution de l'article...
    • 1932
  26. Résultat n°26

    1931

    Cote

    26 X 36

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Demandes de certificats de salubrité des constructions
    • 1931
  27. Résultat n°27

    Travaux de construction et d'entretien.

    Date

    1929-1933

    Cote

    26 X 52

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Travaux de construction et d'entretien.
  28. Résultat n°28

    Groupe de Vitry-le-François.

    Date

    1932

    Cote

    26 X 53

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Groupe de Vitry-le-François.
  29. Résultat n°29

    Subvention allouée par la ville.

    Date

    1925

    Cote

    26 X 60

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Subvention allouée par la ville.
  30. Résultat n°30

    Comptes de gestion.

    Date

    1921-1931

    Cote

    26 X 67

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Comptes de gestion.
  31. Résultat n°31

    Enregistrement des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    Sans date

    Cote

    26 X 16

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Enregistrement des procès-verbaux des délibérations.
  32. Résultat n°32

    Nominations et élections des membres du conseil d'administration ; correspondance générale sur le fonctionnement du service.

    Date

    1919-1940

    Cote

    26 X 40

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres du conseil d'administration ;...
  33. Résultat n°33

    Sociétés d'habitations à bon marché autres que le Foyer Rémois.

    Date

    1912-1938

    Cote

    26 X 79

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Sociétés d'habitations à bon marché autres que le Foyer...
  34. Résultat n°34

    Groupe de Witry-les-Reims. Travaux de construction et d'entretien.

    Date

    1931-1933

    Cote

    26 X 56

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Groupe de Witry-les-Reims. Travaux de construction...
  35. Résultat n°35

    Achat à MM. Banvoy, Bertrand, Boucton, Costeaux, Coulon-Brochet, David frères (Société civile immobilière), Denier-Duthoit, Duerdant, Faye, Lallemant, Néret, Perseval-Arlot, Roland de terrains sis à Reims.

    Date

    1924-1931

    Cote

    26 X 70

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Achat à MM. Banvoy, Bertrand, Boucton, Costeaux, Coulon-Brochet,...
  36. Résultat n°36

    Comités locaux d'habitations à bon marché pour la circonscription de Châlons-sur-Marne-Sainte-Menehould Vitry-le-François et pour la circonscription de Reims-Épernay.

    Date

    1895-1908

    Cote

    26 X 8

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Comités locaux d'habitations à bon marché pour la circonscription...
  37. Résultat n°37

    Prêts et avances aux sociétés d'habitations à bon marché, par les bureaux de bienfaisance et d'assistance, les hospices et hôpitaux, en exécution de l'article 6 de la loi du 12 avril 1906.

    Date

    1908-1922

    Cote

    26 X 4

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Prêts et avances aux sociétés d'habitations à bon marché,...
  38. Résultat n°38

    Correspondance générale traitant de cas d'espèce présentés par des possesseurs de maisons ou des personnes désirant profiter des avantages des lois sur les habitations à bon marché.

    Date

    1930-1939

    Cote

    26 X 25

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Correspondance générale traitant de cas d'espèce présentés...
  39. Résultat n°39

    1930

    Cote

    26 X 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Demandes de certificats de salubrité des constructions
    • 1930
  40. Résultat n°40

    1932

    Cote

    26 X 37

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Demandes de certificats de salubrité des constructions
    • 1932
  41. Résultat n°41

    Personnel.

    Date

    1921-1932

    Cote

    26 X 66

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Personnel.
  42. Résultat n°42

    Comptes rendus annuels établis en exécution de l'article 7 du décret du 10 janvier 1907.

    Date

    1908-1938

    Cote

    26 X 18

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Comptes rendus annuels établis en exécution de l'article...
  43. Résultat n°43

    Groupe de Vitry-le-François. Travaux de construction.

    Date

    1932-1933

    Cote

    26 X 54

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Groupe de Vitry-le-François. Travaux de construction.
  44. Résultat n°44

    Enquête du ministère de l'Hygiène, de l'Assistance et de la Prévoyance sociale sur l'activité des syndicats professionnels dans la construction des habitations à bon marché (circulaire du 4 mars 1922).

    Date

    1922

    Cote

    26 X 6

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Enquête du ministère de l'Hygiène, de l'Assistance...
  45. Résultat n°45

    1912-1929

    Cote

    26 X 34

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Demandes de certificats de salubrité des constructions
    • 1912-1929
  46. Résultat n°46

    État des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif de l'office, et des prix de baux et arrérages de rentes à percevoir.

    Date

    1930-1933

    Cote

    26 X 45

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • État des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...
  47. Résultat n°47

    Primes allouées aux familles nombreuses qui se sont distinguées par la bonne tenue de leur logement ou de leur jardin.

    Date

    1912-1939

    Cote

    26 X 23

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Primes allouées aux familles nombreuses qui se sont...
  48. Résultat n°48

    1933-1934

    Cote

    26 X 86

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Subventions de l'État accordées en exécution de l'article...
    • 1933-1934
  49. Résultat n°49

    Groupe de Witry-les-Reims.

    Date

    1930-1931

    Cote

    26 X 55

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Groupe de Witry-les-Reims.
  50. Résultat n°50

    Surveillance des locations et des ventes d'habitations à bon marché.

    Date

    1931-1939

    Cote

    26 X 30

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Surveillance des locations et des ventes d'habitations...
  51. Résultat n°51

    Correspondance générale relative à la création (décret du 3 mars 1923) et au fonctionnement ; délibérations du conseil d'administration ; nominations, et élections des membres.

    Date

    1922-1930

    Cote

    26 X 57

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Correspondance générale relative à la création (décret...
  52. Résultat n°52

    1907-1909

    Cote

    26 X 13

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 1907-1909
  53. Résultat n°53

    Comptes financiers.

    Date

    1919-1928

    Cote

    26 X 32

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Comptes financiers.
  54. Résultat n°54

    Loi Loucheur (13 juillet 1928).

    Date

    1927-1928

    Cote

    26 X 7

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Loi Loucheur (13 juillet 1928).
  55. Résultat n°55

    Cité-jardin de Vertus.

    Date

    1930

    Cote

    26 X 50

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Cité-jardin de Vertus.
  56. Résultat n°56

    Sociétés de crédit immobilier des arrondissements de Châlons-sur-Marne et de Sainte-Menehould à Châlons-sur-Marne, de la région d'Épernay à Épernay, de l'arrondissement de Reims à Reims, du Foyer familial des mutilés de guerre et victimes du travail à Reims, de la région de Sézanne à Sézanne, de Vitry-le-François à Vitry-le-François.

    Date

    1912-1938

    Cote

    26 X 74

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Sociétés de crédit immobilier des arrondissements de...
  57. Résultat n°57

    Projet de création d'une société régionale de crédit immobilier.

    Date

    1909

    Cote

    26 X 19

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Projet de création d'une société régionale de crédit...
  58. Résultat n°58

    Enquête (circulaire du 22 décembre 1930) sur la situation des sociétés d'habitations à bon marché de la Marne pour connaître les résultats de la loi Loucheur (loi du 13 juillet 1928 sur les habitations bon marché) dans le département de la Marne.

    Date

    1931

    Cote

    26 X 29

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Enquête (circulaire du 22 décembre 1930) sur la situation...
  59. Résultat n°59

    Législation ; circulaires et instructions ; correspondance générale.

    Date

    1894-1920

    Cote

    26 X 1

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Législation ; circulaires et instructions ; correspondance...
  60. Résultat n°60

    Demandes et attributions de subventions.

    Date

    1908-1930

    Cote

    26 X 31

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Demandes et attributions de subventions.
  61. Résultat n°61

    États de l'actif ; rentes sur particulier ; créances diverses ; dons et legs, propriétés foncières, rentes sur l'État et autres valeurs mobilières.

    Date

    1924-1932

    Cote

    26 X 68

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • États de l'actif ; rentes sur particulier ; créances...
  62. Résultat n°62

    Office public d'habitations à bon marché de la ville d'Épernay.

    Date

    1920-1922

    Cote

    26 X 63

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
  63. Résultat n°63

    Travaux de construction : mandats de paiement des architectes ; des entreprises de construction ; procédure.

    Date

    1925-1932

    Cote

    26 X 71

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Travaux de construction : mandats de paiement des architectes ;...
  64. Résultat n°64

    Liste des architectes désignés pour l'examen des plans et constructions.

    Date

    1930-1933

    Cote

    26 X 22

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Liste des architectes désignés pour l'examen des plans...
  65. Résultat n°65

    Achat à la Congrégation des Sœurs de l'Enfant-Jésus de terrains sis au lieudit Le Moulin-de-la-Housse.

    Date

    1921

    Cote

    26 X 78

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Société d'habitation à bon marché « Le Foyer Rémois...
    • Achat à la Congrégation des Sœurs de l'Enfant-Jésus...
  66. Résultat n°66

    Comité local d'habitations à bon marché de la circonscription de Châlons-sur-Marne-Sainte-Menehould-Vitry-le-François.

    Date

    1902

    Cote

    26 X 9

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Comité local d'habitations à bon marché de la circonscription...
  67. Résultat n°67

    Comptes de gestion.

    Date

    1924-1929

    Cote

    26 X 59

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Comptes de gestion.
  68. Résultat n°68

    Travaux.

    Date

    1933-1938

    Cote

    26 X 61

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Travaux.
  69. Résultat n°69

    Expropriations pour la construction de cités-jardin.

    Date

    1922-1927

    Cote

    26 X 77

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Société d'habitation à bon marché « Le Foyer Rémois...
    • Expropriations pour la construction de cités-jardin.
  70. Résultat n°70

    Dissolution de la caisse (décision du 30 janvier 1934) ; liquidation des fonds : arrêtés des comptes, répartition.

    Date

    1934-1938

    Cote

    26 X 81

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Caisse auxiliaire de prêts, immobiliers du département...
    • Dissolution de la caisse (décision du 30 janvier 1934) ;...
  71. Résultat n°71

    Augmentation des maxima des prix de revient et des valeurs locatives des habitations à bon marché. Projets de loi de 1919 et 1930. Enquête en 1937 auprès des sociétés et des architectes afin de connaître leur avis sur le maximum applicable. Décret du 27 avril 1937 fixant les maxima des valeurs locatives.

    Date

    1919-1938

    Cote

    26 X 24

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Augmentation des maxima des prix de revient et des...
  72. Résultat n°72

    Statistique des habitations à bon marché construites depuis la promulgation de la loi en 1894.

    Date

    1919

    Cote

    26 X 27

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Statistique des habitations à bon marché construites...
  73. Résultat n°73

    Groupe de Dizy-Magenta.

    Date

    1931

    Cote

    26 X 47

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Groupe de Dizy-Magenta.
  74. Résultat n°74

    Projet de création correspondance générale, circulaires. – Décret de création (9 décembre 1919). – Extrait commentaire de la loi du 13 juillet 1928 sur les offices publics d'habitations à bon marché.

    Date

    1918-1928

    Cote

    26 X 39

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office départemental d'habitations à bon marché
    • Projet de création correspondance générale, circulaires....
  75. Résultat n°75

    Sociétés d'habitations à bon marché et de crédit immobilier. Enquête sur les sociétés subsistant après la Grande guerre.

    Date

    1919-1929

    Cote

    26 X 73

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Sociétés d'habitations à bon marché et de crédit immobilier....
  76. Résultat n°76

    Achat à M. Leclerc d'un terrain sis à Châlons-sur-Marne, lieudit Le Cugnot.

    Date

    1925

    Cote

    26 X 62

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Office public d'habitations à bon marché de la ville...
    • Achat à M. Leclerc d'un terrain sis à Châlons-sur-Marne,...
  77. Résultat n°77

    1932-1939

    Cote

    26 X 38

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Demandes de certificats de salubrité des constructions
    • 1932-1939
  78. Résultat n°78

    Pièces comptables.

    Date

    1923-1938

    Cote

    26 X 33

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Pièces comptables.
  79. Résultat n°79

    1935-1939

    Cote

    26 X 15

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 1935-1939
  80. Résultat n°80

    Certificats de salubrité.

    Date

    1929-1933

    Cote

    26 X 21

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Certificats de salubrité.