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  1. Résultat n°1

    Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Dp 5403 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire...
  2. Résultat n°2

    Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 523 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
  3. Résultat n°3

    Construction. Primes et prêts spéciaux. Aide complémentaire. Logements économiques

    Date de publication

    1954

    Date

    1954

    Cote

    D bib 510 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Construction. Primes et prêts spéciaux. Aide complémentaire....
  4. Résultat n°4

    Permis de construire. [Circulaire du 15 avril 1952 du Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme.]

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Permis de construire. [Circulaire du 15 avril 1952...
  5. Résultat n°5

    Aménagement du territoire

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Dp 15332 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Aménagement du territoire
  6. Résultat n°6

    Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 841 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
  7. Résultat n°7

    Journal officiel. Textes d'intérêt général. Adjudications et marchés. Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Dp 5401 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Journal officiel. Textes d'intérêt général. Adjudications...
  8. Résultat n°8

    Aménagement du territoire, F. 1. 58, modifiant et complétant le fascicule F. 2. 57. Liste des bâtiments industriels disponibles au 1er février 1958

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Dp 15247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Aménagement du territoire, F. 1. 58, modifiant et complétant...
  9. Résultat n°9

    H.L.M. économiques normalisés (Opération "million"). Concours pour la réalisation de logements H.L.M. économiques normalisés. Note sur le lancement et le déroulement des opérations de concours

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    D bib 10253 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • H.L.M. économiques normalisés (Opération "million")....
  10. Résultat n°10

    Région Champagne. Premiers éléments pour une étude régionale d'aménagement. Novembre 1957

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Chp 16169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Région Champagne. Premiers éléments pour une étude...
  11. Résultat n°11

    Région Champagne. Premiers éléments pour une étude régionale d'aménagement. Novembre 1957

    Date de publication

    [1957]

    Date

    [1957]

    Cote

    Ch 10134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Région Champagne. Premiers éléments pour une étude...
  12. Résultat n°12

    Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

    Date de publication

    [1956]

    Date

    [1956]

    Cote

    D bib 578 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
  13. Résultat n°13

    Ministère de la Reconstruction et du Logement. Direction de l'aménagement du territoire Région Champagne. Premiers éléments pour une étude régionale d'aménagement. Novembre 1957

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    R Chp 16169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Ministère de la Reconstruction et du Logement. Direction...
  14. Résultat n°14

    Table chronologique des circulaires [1941-1949.]

    Date de publication

    1949

    Date

    1949

    Cote

    D bib 506 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Table chronologique des circulaires [1941-1949.]
  15. Résultat n°15

    Visite ministérielle du 2 décembre 1957 / Ministère de la Reconstruction et du Logement, Direction des services départementaux de la Marne

    Date de publication

    [1957]

    Date

    [1957]

    Cote

    Chp 8641 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Visite ministérielle du 2 décembre 1957 / Ministère...
  16. Résultat n°16

    Table analytique des circulaires [1941-1949]

    Date de publication

    1949

    Date

    1949

    Cote

    D bib 505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Table analytique des circulaires [1941-1949]
  17. Résultat n°17

    Construction. Primes et prêts spéciaux. Aide complémentaire. Logements économiques

    Date de publication

    1954

    Date

    1954

    Cote

    D bib 530 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Construction. Primes et prêts spéciaux. Aide complémentaire....
  18. Résultat n°18

    Législation sur les loyers : [textes mis à jour à la date du 31 janvier 1954 par les soins du Ministère de la reconstruction et du logement]

    Date de publication

    1954

    Date

    1954

    Cote

    D bib 512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers : [textes mis à jour à la...
  19. Résultat n°19

    Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

    Date de publication

    [1959]

    Date

    [1959]

    Cote

    D bib 840 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers / Services du Ministère...