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Résultat n°1

Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

Date

1953

Cote

Dp 5403 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

Date

1955

Cote

D bib 523 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Construction. Primes et prêts spéciaux. Aide complémentaire. Logements économiques

Date

1954

Cote

D bib 510 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Permis de construire. [Circulaire du 15 avril 1952 du Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme.]

Date

1952

Cote

Dp 5458 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Aménagement du territoire

Date

20e siècle

Cote

Dp 15332 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

Date

1955

Cote

D bib 841 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Journal officiel. Textes d'intérêt général. Adjudications et marchés. Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

Date

1953

Cote

Dp 5401 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Aménagement du territoire, F. 1. 58, modifiant et complétant le fascicule F. 2. 57. Liste des bâtiments industriels disponibles au 1er février 1958

Date

1958

Cote

Dp 15247 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

H.L.M. économiques normalisés (Opération "million"). Concours pour la réalisation de logements H.L.M. économiques normalisés. Note sur le lancement et le déroulement des opérations de concours

Date

20e siècle

Cote

D bib 10253 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Région Champagne. Premiers éléments pour une étude régionale d'aménagement. Novembre 1957

Date

1957

Cote

Chp 16169 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Région Champagne. Premiers éléments pour une étude régionale d'aménagement. Novembre 1957

Date

[1957]

Cote

Ch 10134 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

Date

[1956]

Cote

D bib 578 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Ministère de la Reconstruction et du Logement. Direction de l'aménagement du territoire Région Champagne. Premiers éléments pour une étude régionale d'aménagement. Novembre 1957

Date

1957

Cote

R Chp 16169 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Table chronologique des circulaires [1941-1949.]

Date

1949

Cote

D bib 506 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Visite ministérielle du 2 décembre 1957 / Ministère de la Reconstruction et du Logement, Direction des services départementaux de la Marne

Date

[1957]

Cote

Chp 8641 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Table analytique des circulaires [1941-1949]

Date

1949

Cote

D bib 505 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Construction. Primes et prêts spéciaux. Aide complémentaire. Logements économiques

Date

1954

Cote

D bib 530 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Législation sur les loyers : [textes mis à jour à la date du 31 janvier 1954 par les soins du Ministère de la reconstruction et du logement]

Date

1954

Cote

D bib 512 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

Date

[1959]

Cote

D bib 840 (Cote intellectuelle)