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Résultat n°1

Tableau des documents conservés dans les archives départementales et dans les sous préfectures qui sont susceptibles d'être supprimés / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Direction des archives

Date

1922

Cote

R Hp 5180 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Petit guide pour l'application de la loi du 27 juillet 1917 instituant les pupilles de la nation / Ministère de l'Instruction Publique et des beaux-arts, Office National des Pupilles de la Nation

Date

1919

Cote

Dp 5249 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Comité des travaux historiques et scientifiques. Rapport au ministre et arrêtés

Date

1883

Cote

SA 15265 (Cote intellectuelle)