France. Ministère de l'emploi et de la solidarité

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Convention collective nationale, Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France : 13 février 1969, étendue par arrêté du 1er juin 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

Date

1999

Cote

D bib 1274 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3029

Emplois jeunes : nouveaux services, nouveaux emplois; questions-réponses / Ministère de l'emploi et de la solidarité

Date

[1999]

Cote

Dp 15540 (Cote intellectuelle)

Nouveaux services, emplois jeunes : mode d'emploi / Ministère de l'emploi et de la solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1284 (Cote intellectuelle)

Convention collective nationale du 15 décembre 1993 : commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

Dp 5991 (Cote intellectuelle)

Convention collective nationale du 19 mars 1976 (Etendue par arrêté du 21 juin 1978) : boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1276 (Cote intellectuelle)

Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

Date

1999

Cote

D bib 1275 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3102

Emplois jeunes : nouveaux services, nouveaux emplois / Ministère de l'emploi et de la solidarité

Date

[1997]

Cote

Dp 5974 (Cote intellectuelle)

Convention collective nationale, Fleuristes, vente et services des animaux familiers : 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

Date

1999

Cote

D bib 1273 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3010

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Convention collective nationale, Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France : 13 février 1969, étendue par arrêté du 1er juin 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

Date

Cote

Emplois jeunes : nouveaux services, nouveaux emplois; questions-réponses / Ministère de l'emploi et de la solidarité

Date

Cote

Nouveaux services, emplois jeunes : mode d'emploi / Ministère de l'emploi et de la solidarité

Date

Cote

Convention collective nationale du 15 décembre 1993 : commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

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Convention collective nationale du 19 mars 1976 (Etendue par arrêté du 21 juin 1978) : boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

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Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

Date

Cote

Emplois jeunes : nouveaux services, nouveaux emplois / Ministère de l'emploi et de la solidarité

Date

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Convention collective nationale, Fleuristes, vente et services des animaux familiers : 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

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