Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
Lieux
  • 1
  • 1
Période
  • 1
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 3
  • 1
Typologies
  • 1
Sujets
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    Chp 12008 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne...
  2. Résultat n°2

    Code général des impôts : législation applicable au 1er juin 1973 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    D bib 10448 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code général des impôts : législation applicable au...
  3. Résultat n°3

    Le cadastre français / Direction générale des impôts

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    Dp 15552 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le cadastre français / Direction générale des impôts
  4. Résultat n°4

    Le cadastre : de l'origine à nos jours / Direction générale des impôts

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Dp 15553 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le cadastre : de l'origine à nos jours / Direction...
  5. Résultat n°5

    Contributions directes et cadastre. Contribution des patentes. Tarif des professions imposables rangées dans l'ordre alphabétique. (A jour à la date du 15 novembre 1961)

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    Dp 15362 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Contributions directes et cadastre. Contribution des...
  6. Résultat n°6

    Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes, circulaires et ordonnances. ParisImprimerie nationale1819-1956

    Date

    1819-1956

    Cote

    Delta 2205/1-18

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  7. Résultat n°7

    Code général des impôts : : législation applicable au 1er novembre 1974 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    D bib 10465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code général des impôts : : législation applicable...