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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Guide de l'accès aux documents administratifs / Commission d'accès aux documents administratifs

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    H bib 4430 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Guide de l'accès aux documents administratifs / Commission...
  2. Résultat n°2

    Documents administratifs : droit d'accès et réutilisation / Commission d'accès aux documents administratifs. ParisLa Documentation française2008

    Date

    2008

    Cote

    R H bib 5338

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Documents administratifs : droit d'accès et réutilisation...
  3. Résultat n°3

    L'Accès aux documents administratifs : premier rapport d'activité de la Commission d'accès aux documents administratifs (1979-1980) / Commission d'accès aux documents administratifs

    Date de publication

    1981

    Date

    1981

    Cote

    Dp 15502 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Accès aux documents administratifs : premier rapport...
  4. Résultat n°4

    L'accès aux documents administratifs. 08, Huitième rapport d'activité / Commission d'accès aux documents administratifs

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1224 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'accès aux documents administratifs. 08, Huitième...
  5. Résultat n°5

    Le secret des affaires, la protection du secret des affaires, secret des affaires et marchés publics / Ministère du Budget. Direction des Affaires juridiques. ParisLa Documentation française2008

    Date

    2008

    Cote

    Hp 16757

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Le secret des affaires, la protection du secret des...
  6. Résultat n°6

    Documents administratifs : droit d'accès et réutilisation. / Commission d'accès aux documents administratifs. ParisLa Documentation française2008

    Date

    2008

    Cote

    H bib 5338

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Documents administratifs : droit d'accès et réutilisation....
  7. Résultat n°7

    Guide de l'accès aux documents administratifs / Commission d'accès aux documents administratifs

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    D bib 1248 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Guide de l'accès aux documents administratifs / Commission...