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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délivrance d'extraits et de reproductions des documents cadastraux. Établissement et mise à jour du livret cadastral
Cote
Dp 5381 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Délivrance d'extraits et de reproductions des documents...
Résultat n°2

Contributions directes et cadastre. Contribution des patentes. Tarif des professions imposables rangées dans l'ordre alphabétique. (A jour à la date du 31 août 1957) / Ministère des Finances, Direction générale des impôts
Cote
Dp 15361 (Cote intellectuelle)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Contributions directes et cadastre. Contribution des...
Résultat n°3

Ministère des Finances. Direction générale des contributions directes et du cadastre. Instruction pour l'exécution des travaux de renouvellement du cadastre à effectuer sous le régime de la loi du 17 mars 1898. (30 décembre 1910.
Cote
D bib 174 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Ministère des Finances. Direction générale des contributions...