Mignon, Sébastien Ernest, notaire à Fleury-la-Rivière : minutes
Date
1766 - 1767
Cote
4 E 31811
-
Contexte : Archives notariales
- Mignon, Sébastien Ernest, notaire à Fleury-la-Rivière...
1766 - 1767
4 E 31811
1889-1963
E DEPOT 12188
1674
4 E 31758
1899-1936
E DEPOT 12253
an XIV
4 E 31865
1695
4 E 31778
1740
4 E 31798
1932-1936
E DEPOT 12284
1790 - 1792
4 E 31821
1840-1947
E DEPOT 12263
1681-1690
E DEPOT 4567
1783 - 1784
4 E 31853
1840-1910
48 J 298, 48 J 230 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1965
1754 W 69/2
1774 - 1775
4 E 31814
1831
3 P 963/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
an XI-1812
E DEPOT 4588
1892-1929
E DEPOT 12269
1793 - an II
4 E 31857
1851-1932
E DEPOT 12246
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