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Résultat n°1

Réparations de l'église ; procès entre les habitants, les religieux, le curé et le seigneur laïque.

Date

1745-1767

Cote

56 H 591, H 973 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Domaine et dîmes.

Date

1275-1779

Cote

56 H 583, H 965 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Requêtes, contredits et factums relatifs à l'instance entre les religieux et Hébert.

Date

1777-1779

Cote

56 H 588, H 970 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Continuation du procès précédent avec J.B. Hébert.

Date

1761-1779

Cote

56 H 587, H 969 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Procès avec le seigneur laïque, Quentin Gallois, pour la seigneurie du domaine de Saint-Remi.

Date

1714-1754

Cote

56 H 585, H 967 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Procès entre le seigneur laïque, le curé et des decimateurs ecclésiastiques, au sujet des dîmes de Fins, Sorel et Equancourt.

Date

1752-1756

Cote

56 H 590, H 972 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Portion congrue du curé.

Date

1676-1694

Cote

56 H 592, H 974 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Domaine et dîmes (supplément).

Date

1649-1771

Cote

56 H 584, H 966 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Procès avec Jacques Coutant et Jean-Michel Prévost, au sujet d'un échange de terres.

Date

1775-1778

Cote

56 H 589, H 971 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Continuation du procès précédent avec Nicolas-Simon Gallois de Fins et Nicolas François Gallois de Vaux-Sorel.

Date

1756-1776

Cote

56 H 586, H 968 (Ancienne cote)