Finances départementales

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Précis des opérations du Conseil Général dans sa session de juillet dernier / Département de la Marne. 1834

Deuxième partie. Projet d'emprunt

Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales

Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales, pendant l'exercice 1852

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la Commission départementale de répartition / Département de la Marne. Parisimpr. de F. Thouille1871

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne

Session extraordinaire de 1877 : rapport du préfet (79 pages) ; rapport et supplément au rapport de l'ingénieur en chef sur les prévisions du budget et sur la situation des routes départementales et du service hydraulique (14 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Budget départemental. Réformes à opérer

Ministère de l'Intérieur. Règlement sur la comptabilité départementale (décret du 12 juillet 1893). ParisImp. nationale1893

Le Budget départemental, par A.-Gabriel Desbats,... Avec préface de M. Milliès-Lacroix,... 1911

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales / Archives départementales de la Gironde ; par M. Descamps ; sous la direction de J.-A. Brutails. Bordeauximpr. de Gounouilhou1913

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementale / Archives départementales de la Haute-Savoie ; dressé par J. Serand. - Annecyimpr. de Hérisson frères1913

Répertoire numérique de la série N (administration et comptabilité départementales) / [Archives départementales de l'Ariège] ; dressé par Edmond Pélissier. FoixGadrat aîné1913

Archives du département du Doubs postérieures à 1800 : Répertoires numériques : série M. (personnel et administration générale) ; série N (administration et comptabilité départementale) / [Archives départementales du Doubs] ; rédigé par Maurice Pigallet. Besançonimpr. de Jacques et Demontrond1921

Le budget départemental / Jean Delaporte

Le budget départemental

Traité général des finances communales et départementales / par Jean Singer,... ; Préface de M. Michel Bazoche,...

Finances communales et départementales. Lois, décrets, arrêtés et circulaires...

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, période 1800-1940 / Archives départementales de la Dordogne ; dressé par Noël Becquart. PérigueuxArchives départementales de la Dordogne1974

Répertoire numérique de la série M : administration générale et économie du département, 1800-1940 / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Bernadette Suau, Paulette Lucas, Christian Bachala ; introduction de Marcel Baudot.EvreuxArchives départementales1977

Administration et comptabilité départementales, an VIII-1940 : répertoire numérique de la série N / Archives départementales du Gard ; établi par Georges Cazaly, et Marcel Baccou ; sous la direction de Jean Sablou, puis de Robert Debant ; introduction de Robert Debant. NîmesArchives départementales1977

Répertoire numérique de la série M : administration générale et économie du département (1800-1940) / [Archives départementales de la Creuse] ; dressé par H. Hemmer. [Guéret][Archives départementales de la Creuse]1978

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, an VIII-1940 / Archives départementales du Finistère ; dressé par René Le Minor ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1978

Répertoire numérique de la série M : administration générale et économie du département : 1800-1870 / Archives départementales du Haut-Rhin ; [rédigé] par Odile Kammerer, Dominique Dreyer, Marie-Jeanne Waeckerlé-Jordan ; avant-propos et liste alphabétique des communes du Haut-Rhin de Christian Wilsdorf. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1978

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, an VIII-1940 / Archives départementales du Finistère ; dressé par René Le Minor ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1978

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales : an VIII-1940 / Archives départementales de la Haute-Marne ; rédigé par Robert Decker ; sous la direction de Anne-Marie Couvret. ChaumontArchives départementales1981

Répertoire numérique détaillé de la série N : administration et comptabilité départementales (1800-1940) / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Gerby ; index général établi par Huguette Guilbert ; sous la dir. de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1984

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800-1940 / Archives départementales des Landes ; [réd. par] Edmond Monquot ; sous la dir. de Bernadette Suau. - Mont-de-MarsanArchives départementales des Landes1985

Répertoire numérique de la série M : administration générale et économie du département : 2e section, 1918-1940, sous-séries 301-310 M / Archives départementales de la Moselle ; [réd.] par Charles Hiegel ; sous la dir. de Jean Colnat. MetzArchives de la région Lorraine et du département de la Moselle1986

Finances départementales : actes du colloque Nevers, 1985 / [organisé par l']Association pour l'étude du fait départemental publ. préparée par Agnès Guellec

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales : 1800-1940 / [Archives départementales de l'Aude] ; [réd.] par Jean Blanc, et Claude-Marie Robion ; sous la dir. de Philippe-Georges Richard. CarcassonneArchives départementales de l'AudeConseil général de l'Aude1991

Répertoire numérique de la série M : administration et économie du département, 1800-1940 / [Archives départementales de Charente] ; dressé par André Le Marellec et Jean-Jacques Danne ; sous la dir. de Francine Ducluzeau. AngoulêmeArchives départementales de la Charente1991

Les dépenses culturelles des départements : analyse et évolution 1978-1987 / Ministère de la Culture et de la Communication, Direction de l'administration générale, Département des études et de la prospective ; par Catherine Lephay-Merlin

Etude financière, mai 1992 / Département de la Marne

L'Action départementale (1982-1994) / Conseil Général de la Marne

Administration et comptabilité départementales, 1800-1940 : répertoire numérique de la série N / Département des Pyrénées-Orientales, Conseil général, Archives départementales ; [réd.] par Marc Daliphard, Hélène Hugues, et Marie-Édith Brejon de Lavergnée PerpignanArchives départementales des Pyrénées-Orientales1997

Analyse financière pour 1996 / Conseil général de la Marne

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800-1940 / [Archives départementales de Charente] ; dressé par Patricia Thomas ; bibliogr. établie par Jean-Jacques Danne ; sous la dir. de Francine Ducluzeau. AngoulêmeArchives départementales de la Charente1997

Administration et comptabilité départementales, 1800-1940 : répertoire numérique de la série N / Département des Pyrénées-Orientales, Conseil général, Archives départementales ; [réd.] par Marc Daliphard, Hélène Hugues, et Marie-Édith Brejon de Lavergnée PerpignanArchives départementales des Pyrénées-Orientales1997

Administration générale et économie du département, 1800-1940 : série M, répertoire numérique / Archives départementales des Pyrénées-Orientales ; [réd.] par Jacqueline Aspart, Annick Chèle, Denis Fontaine [et al.] ; sous la dir. de Marie-Édith Brejon de Lavergnée ; index par Marie-Édith Brejon de Lavergnée et Nadine Gilbert. PerpignanConseil général des Pyrénées-Orientales2002

1982-2002 : faits et chiffres : finances départementales, solidarité, développement du territoire, éducation, qualité de vie. Châlons-en-ChampagneConseil Général de la Marne2002

Finances et projets 2003 / Conseil général de la Marne 2003. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne2003

L'action départementale en pratique / Département de la Marne. Châlons-en-ChampagneDépartement de la Marne2015

Les Politiques départementales 2023 / Département de la Marne

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Précis des opérations du Conseil Général dans sa session de juillet dernier / Département de la Marne. 1834

1 janvier 1834

Deuxième partie. Projet d'emprunt

1 janvier 1842

Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales

1 janvier 1853

Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales, pendant l'exercice 1852

1 janvier 1853

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la Commission départementale de répartition / Département de la Marne. Parisimpr. de F. Thouille1871

1 janvier 1871

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la Commission départementale de répartition / Département de la Marne. Parisimpr. de F. Thouille1871

1 janvier 1871

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne

1 janvier 1873

Session extraordinaire de 1877 : rapport du préfet (79 pages) ; rapport et supplément au rapport de l'ingénieur en chef sur les prévisions du budget et sur la situation des routes départementales et du service hydraulique (14 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1877

Budget départemental. Réformes à opérer

1 janvier 1891

Ministère de l'Intérieur. Règlement sur la comptabilité départementale (décret du 12 juillet 1893). ParisImp. nationale1893

1 janvier 1893

Le Budget départemental, par A.-Gabriel Desbats,... Avec préface de M. Milliès-Lacroix,... 1911

1 janvier 1911

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales / Archives départementales de la Gironde ; par M. Descamps ; sous la direction de J.-A. Brutails. Bordeauximpr. de Gounouilhou1913

1 janvier 1913

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementale / Archives départementales de la Haute-Savoie ; dressé par J. Serand. - Annecyimpr. de Hérisson frères1913

1 janvier 1913

Répertoire numérique de la série N (administration et comptabilité départementales) / [Archives départementales de l'Ariège] ; dressé par Edmond Pélissier. FoixGadrat aîné1913

1 janvier 1913

Archives du département du Doubs postérieures à 1800 : Répertoires numériques : série M. (personnel et administration générale) ; série N (administration et comptabilité départementale) / [Archives départementales du Doubs] ; rédigé par Maurice Pigallet. Besançonimpr. de Jacques et Demontrond1921

1 janvier 1921

Le budget départemental / Jean Delaporte

1 janvier 1930

Le budget départemental

1 janvier 1956

Traité général des finances communales et départementales / par Jean Singer,... ; Préface de M. Michel Bazoche,...

1 janvier 1956

Finances communales et départementales. Lois, décrets, arrêtés et circulaires...

1 janvier 1957

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, période 1800-1940 / Archives départementales de la Dordogne ; dressé par Noël Becquart. PérigueuxArchives départementales de la Dordogne1974

1 janvier 1974

Répertoire numérique de la série M : administration générale et économie du département, 1800-1940 / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Bernadette Suau, Paulette Lucas, Christian Bachala ; introduction de Marcel Baudot.EvreuxArchives départementales1977

1 janvier 1977

Administration et comptabilité départementales, an VIII-1940 : répertoire numérique de la série N / Archives départementales du Gard ; établi par Georges Cazaly, et Marcel Baccou ; sous la direction de Jean Sablou, puis de Robert Debant ; introduction de Robert Debant. NîmesArchives départementales1977

1 janvier 1977

Répertoire numérique de la série M : administration générale et économie du département (1800-1940) / [Archives départementales de la Creuse] ; dressé par H. Hemmer. [Guéret][Archives départementales de la Creuse]1978

1 janvier 1978

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, an VIII-1940 / Archives départementales du Finistère ; dressé par René Le Minor ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1978

1 janvier 1978

Répertoire numérique de la série M : administration générale et économie du département : 1800-1870 / Archives départementales du Haut-Rhin ; [rédigé] par Odile Kammerer, Dominique Dreyer, Marie-Jeanne Waeckerlé-Jordan ; avant-propos et liste alphabétique des communes du Haut-Rhin de Christian Wilsdorf. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1978

1 janvier 1978

Répertoire numérique de la série M : administration générale et économie du département : 1800-1870 / Archives départementales du Haut-Rhin ; [rédigé] par Odile Kammerer, Dominique Dreyer, Marie-Jeanne Waeckerlé-Jordan ; avant-propos et liste alphabétique des communes du Haut-Rhin de Christian Wilsdorf. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1978

1 janvier 1978

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, an VIII-1940 / Archives départementales du Finistère ; dressé par René Le Minor ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1978

1 janvier 1978

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales : an VIII-1940 / Archives départementales de la Haute-Marne ; rédigé par Robert Decker ; sous la direction de Anne-Marie Couvret. ChaumontArchives départementales1981

1 janvier 1981

Répertoire numérique détaillé de la série N : administration et comptabilité départementales (1800-1940) / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Gerby ; index général établi par Huguette Guilbert ; sous la dir. de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1984

1 janvier 1984

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800-1940 / Archives départementales des Landes ; [réd. par] Edmond Monquot ; sous la dir. de Bernadette Suau. - Mont-de-MarsanArchives départementales des Landes1985

1 janvier 1985

Répertoire numérique de la série M : administration générale et économie du département : 2e section, 1918-1940, sous-séries 301-310 M / Archives départementales de la Moselle ; [réd.] par Charles Hiegel ; sous la dir. de Jean Colnat. MetzArchives de la région Lorraine et du département de la Moselle1986

1 janvier 1986

Finances départementales : actes du colloque Nevers, 1985 / [organisé par l']Association pour l'étude du fait départemental publ. préparée par Agnès Guellec

1 janvier 1987

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales : 1800-1940 / [Archives départementales de l'Aude] ; [réd.] par Jean Blanc, et Claude-Marie Robion ; sous la dir. de Philippe-Georges Richard. CarcassonneArchives départementales de l'AudeConseil général de l'Aude1991

1 janvier 1991

Répertoire numérique de la série M : administration et économie du département, 1800-1940 / [Archives départementales de Charente] ; dressé par André Le Marellec et Jean-Jacques Danne ; sous la dir. de Francine Ducluzeau. AngoulêmeArchives départementales de la Charente1991

1 janvier 1991

Les dépenses culturelles des départements : analyse et évolution 1978-1987 / Ministère de la Culture et de la Communication, Direction de l'administration générale, Département des études et de la prospective ; par Catherine Lephay-Merlin

1 janvier 1992

Etude financière, mai 1992 / Département de la Marne

1 janvier 1992

L'Action départementale (1982-1994) / Conseil Général de la Marne

1 janvier 1994

Administration et comptabilité départementales, 1800-1940 : répertoire numérique de la série N / Département des Pyrénées-Orientales, Conseil général, Archives départementales ; [réd.] par Marc Daliphard, Hélène Hugues, et Marie-Édith Brejon de Lavergnée PerpignanArchives départementales des Pyrénées-Orientales1997

1 janvier 1997

Analyse financière pour 1996 / Conseil général de la Marne

1 janvier 1997

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800-1940 / [Archives départementales de Charente] ; dressé par Patricia Thomas ; bibliogr. établie par Jean-Jacques Danne ; sous la dir. de Francine Ducluzeau. AngoulêmeArchives départementales de la Charente1997

1 janvier 1997

Administration et comptabilité départementales, 1800-1940 : répertoire numérique de la série N / Département des Pyrénées-Orientales, Conseil général, Archives départementales ; [réd.] par Marc Daliphard, Hélène Hugues, et Marie-Édith Brejon de Lavergnée PerpignanArchives départementales des Pyrénées-Orientales1997

1 janvier 1997

Administration générale et économie du département, 1800-1940 : série M, répertoire numérique / Archives départementales des Pyrénées-Orientales ; [réd.] par Jacqueline Aspart, Annick Chèle, Denis Fontaine [et al.] ; sous la dir. de Marie-Édith Brejon de Lavergnée ; index par Marie-Édith Brejon de Lavergnée et Nadine Gilbert. PerpignanConseil général des Pyrénées-Orientales2002

1 janvier 2002

1982-2002 : faits et chiffres : finances départementales, solidarité, développement du territoire, éducation, qualité de vie. Châlons-en-ChampagneConseil Général de la Marne2002

1 janvier 2002

1982-2002 : faits et chiffres : finances départementales, solidarité, développement du territoire, éducation, qualité de vie. Châlons-en-ChampagneConseil Général de la Marne2002

1 janvier 2002

Finances et projets 2003 / Conseil général de la Marne 2003. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne2003

1 janvier 2003

L'action départementale en pratique / Département de la Marne. Châlons-en-ChampagneDépartement de la Marne2015

1 janvier 2015

Les Politiques départementales 2023 / Département de la Marne

1 janvier 2023

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