Vigoureux, Fortuné, notaire à Faux-Fresnay : minutes
Date
avril 1824 - décembre 1824
Cote
4 E 20011
-
Contexte : Archives notariales
- Vigoureux, Fortuné, notaire à Faux-Fresnay : minutes
avril 1824 - décembre 1824
4 E 20011
Entre mai 1920 et décembre 1920
4 E 38491
1940
1754 W 64/25
1984
1754 W 64/53
1893-1901
2 E 272/10
1983
1754 W 64/64
1983
1754 W 64/70
1831
4 E 20021
1829-1924
2 O 1904
Préfecture de la Marne
Entre janvier 1918 et juin 1918
4 E 38485
1876
122 M 192
Entre janvier 1926 et mai 1926
4 E 38503
décembre 1828 - février 1844
4 E 20033
1841-1937
2 O 1903
Préfecture de la Marne
Entre juillet 1901 et décembre 1901
4 E 38455
mai 1823 - novembre 1825
4 E 20013
1841-1912
3 P 248/4
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1841
3 P 954/22
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1841
3 P 248/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
Entre janvier 1902 et avril 1902
4 E 38456
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