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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vitry-le-François, le 14 juin 1890. M. N'ayant pu, à raison de l'instruction en banqueroute frauduleuse... [Faillite de la Caisse commerciale de l'arrondissement de Vitry-le-François]

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Vallet, E.

    Date

    1890

    Cote

    Chp 16882 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Vitry-le-François, le 14 juin 1890. M. N'ayant pu,...
  2. Résultat n°2

    Vitry-le-François, le 14 août 1889. M. J'ai l'honneur de porter à votre connaissance... [Bilan de la Caisse commerciale de l'arrondissement de Vitry-le-François, qui est en liquidation judiciaire]

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Vallet, E.

    Date

    1889

    Cote

    Chp 16883 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Vitry-le-François, le 14 août 1889. M. J'ai l'honneur...
  3. Résultat n°3

    Liquidateur judiciaire Schultz à Neufchâteau, 1926-1992 : 110 J 1-41 / Archives départementales des Vosges EpinalArchives départementales des Vosges2005

    Date

    2005

    Cote

    AD 88/33

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vosges - Archives départementales et communales
    • Liquidateur judiciaire Schultz à Neufchâteau, 1926-1992...
  4. Résultat n°4

    Commentaire analytique de la loi du 8 juin 1838, sur les faillites et banqueroutes contenant le texte de la loi, l'examen des dispositions nouvelles qu'elle renferme et le résumé complet de la doctrine et de la jurisprudence sur les dispositions conservées du code de commerce

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Lainné, A.-F.

    Date

    1939

    Cote

    D bib 680 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Commentaire analytique de la loi du 8 juin 1838, sur...
  5. Résultat n°5

    Liquidateur judiciaire Schultz à Neufchâteau, 1926-1992 : 110 J 1-41 / Archives départementales des Vosges EpinalArchives départementales des Vosges2005

    Date

    2005

    Cote

    R H 12088/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vosges - Archives départementales et communales (centre...
    • Liquidateur judiciaire Schultz à Neufchâteau, 1926-1992...
  6. Résultat n°6

    Traité des faillites et banqueroutes / par Augustin-Charles Renouard,... ParisGuillaumin1842

    Date

    1842

    Cote

    H bib 8120

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Traité des faillites et banqueroutes / par Augustin-Charles...
  7. Résultat n°7

    Bulletin officiel des ventes et cessions de fonds de commerce, des jugements déclaratifs de faillite et d'ouverture de liquidation judiciaire. Annexé au Journal officiel de la République française . ParisAdministration des Journaux officiels1926-1946

    Date

    1926-1946

    Cote

    Delta 2243/1-51

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel des ventes et cessions de fonds de...
    • Bulletin officiel des ventes et cessions de fonds de...
  8. Résultat n°8

    Une faillite aux foires de Champagne en 1318

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1924

    Cote

    Delta 28/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Une faillite aux foires de Champagne en 1318
  9. Résultat n°9

    Rapport du Liquidateur sur les actes et opérations de la liquidation du 1er octobre 1933 au 30 septembre 1935 / [M. Charles Izambard, liquidateur]

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Izambard, Charles

    Date

    1933

    Cote

    D bib 870 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Rapport du Liquidateur sur les actes et opérations...
  10. Résultat n°10

    Traité théorique et pratique de la faillite des sociétés commerciales / Paul Pic

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Pic, Paul

    Date

    1887

    Cote

    H bib 2254 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Traité théorique et pratique de la faillite des sociétés...
  11. Résultat n°11

    Cheminon. - Sentence rendue par la mairie royale dudit lieu dans la faillite Nicolas Balas, de Revigny.

    Date

    1783

    Cote

    J 1042

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Cheminon. - Sentence rendue par la mairie royale dudit...