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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vitry-le-François, le 14 juin 1890. M. N'ayant pu, à raison de l'instruction en banqueroute frauduleuse... [Faillite de la Caisse commerciale de l'arrondissement de Vitry-le-François]
Cote
Chp 16882 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Vitry-le-François, le 14 juin 1890. M. N'ayant pu,...
Résultat n°2

Vitry-le-François, le 14 août 1889. M. J'ai l'honneur de porter à votre connaissance... [Bilan de la Caisse commerciale de l'arrondissement de Vitry-le-François, qui est en liquidation judiciaire]
Cote
Chp 16883 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Vitry-le-François, le 14 août 1889. M. J'ai l'honneur...
Résultat n°3

Liquidateur judiciaire Schultz à Neufchâteau, 1926-1992 : 110 J 1-41 / Archives départementales des Vosges EpinalArchives départementales des Vosges2005
Cote
AD 88/33
 Date
2005
 Lieu
Neufchâteau (Vosges, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Vosges - Archives départementales et communales
  • Liquidateur judiciaire Schultz à Neufchâteau, 1926-1992...
Résultat n°4

Commentaire analytique de la loi du 8 juin 1838, sur les faillites et banqueroutes contenant le texte de la loi, l'examen des dispositions nouvelles qu'elle renferme et le résumé complet de la doctrine et de la jurisprudence sur les dispositions conservées du code de commerce
Cote
D bib 680 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Commentaire analytique de la loi du 8 juin 1838, sur...
Résultat n°5

Liquidateur judiciaire Schultz à Neufchâteau, 1926-1992 : 110 J 1-41 / Archives départementales des Vosges EpinalArchives départementales des Vosges2005
Cote
R H 12088/2
 Date
2005
 Lieu
Neufchâteau (Vosges, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Vosges - Archives départementales et communales (centre...
  • Liquidateur judiciaire Schultz à Neufchâteau, 1926-1992...
Résultat n°6

Traité des faillites et banqueroutes / par Augustin-Charles Renouard,... ParisGuillaumin1842
Cote
H bib 8120
 Date
1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Traité des faillites et banqueroutes / par Augustin-Charles...
Résultat n°7

Bulletin officiel des ventes et cessions de fonds de commerce, des jugements déclaratifs de faillite et d'ouverture de liquidation judiciaire. Annexé au Journal officiel de la République française . ParisAdministration des Journaux officiels1926-1946
Cote
Delta 2243/1-51
 Date
1926-1946
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin officiel des ventes et cessions de fonds de...
  • Bulletin officiel des ventes et cessions de fonds de...
Résultat n°8

Une faillite aux foires de Champagne en 1318
Cote
Delta 28/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Une faillite aux foires de Champagne en 1318
Résultat n°9

Rapport du Liquidateur sur les actes et opérations de la liquidation du 1er octobre 1933 au 30 septembre 1935 / [M. Charles Izambard, liquidateur]
Cote
D bib 870 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Rapport du Liquidateur sur les actes et opérations...
Résultat n°10

Traité théorique et pratique de la faillite des sociétés commerciales / Paul Pic
Cote
H bib 2254 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Traité théorique et pratique de la faillite des sociétés...
Résultat n°11

Cheminon. - Sentence rendue par la mairie royale dudit lieu dans la faillite Nicolas Balas, de Revigny.
Cote
J 1042
 Date
1783
 Lieu
Cheminon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Cheminon. - Sentence rendue par la mairie royale dudit...