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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vitry-le-François, le 14 juin 1890. M. N'ayant pu, à raison de l'instruction en banqueroute frauduleuse... [Faillite de la Caisse commerciale de l'arrondissement de Vitry-le-François]

Date

1890

Cote

Chp 16882 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Vitry-le-François, le 14 août 1889. M. J'ai l'honneur de porter à votre connaissance... [Bilan de la Caisse commerciale de l'arrondissement de Vitry-le-François, qui est en liquidation judiciaire]

Date

1889

Cote

Chp 16883 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Liquidateur judiciaire Schultz à Neufchâteau, 1926-1992 : 110 J 1-41 / Archives départementales des Vosges EpinalArchives départementales des Vosges2005

Date

2005

Cote

AD 88/33

Résultat n°4

Commentaire analytique de la loi du 8 juin 1838, sur les faillites et banqueroutes contenant le texte de la loi, l'examen des dispositions nouvelles qu'elle renferme et le résumé complet de la doctrine et de la jurisprudence sur les dispositions conservées du code de commerce

Date

1939

Cote

D bib 680 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Liquidateur judiciaire Schultz à Neufchâteau, 1926-1992 : 110 J 1-41 / Archives départementales des Vosges EpinalArchives départementales des Vosges2005

Date

2005

Cote

R H 12088/2

Résultat n°6

Traité des faillites et banqueroutes / par Augustin-Charles Renouard,... ParisGuillaumin1842

Date

1842

Cote

H bib 8120

Résultat n°7

Bulletin officiel des ventes et cessions de fonds de commerce, des jugements déclaratifs de faillite et d'ouverture de liquidation judiciaire. Annexé au Journal officiel de la République française . ParisAdministration des Journaux officiels1926-1946

Date

1926-1946

Cote

Delta 2243/1-51

Résultat n°8

Une faillite aux foires de Champagne en 1318

Date

1924

Cote

Delta 28/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Rapport du Liquidateur sur les actes et opérations de la liquidation du 1er octobre 1933 au 30 septembre 1935 / [M. Charles Izambard, liquidateur]

Date

1933

Cote

D bib 870 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Traité théorique et pratique de la faillite des sociétés commerciales / Paul Pic

Date

1887

Cote

H bib 2254 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Cheminon. - Sentence rendue par la mairie royale dudit lieu dans la faillite Nicolas Balas, de Revigny.

Date

1783

Cote

J 1042