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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Allocations familiales en agriculture, listes des bénéficiaires et circulaires.

    Date

    1936-1941

    Cote

    E DEPOT 15659

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations familiales en agriculture, listes des bénéficiaires...
  2. Résultat n°2

    Boues et immondices, location.

    Date

    1926-1936

    Cote

    E DEPOT 15635

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale
    • Boues et immondices, location.
  3. Résultat n°3

    Budgets. - Budgets primitifs (1914-1961). Budgets supplémentaires (1942-1962). Chapitres additionnels (1919-1941).

    Date

    1914-1962

    Cote

    E DEPOT 15645

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets. - Budgets primitifs (1914-1961). Budgets supplémentaires...
  4. Résultat n°4

    Etat de sections.

    Date

    XXe siècle

    Cote

    E DEPOT 15620

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Etat de sections.
  5. Résultat n°5

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 15622

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
  6. Résultat n°6

    Registre des dépenses de la commune.

    Date

    1945-1958

    Cote

    E DEPOT 15647

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registre des dépenses de la commune.
  7. Résultat n°7

    Personnel communal. - Garde champêtre, recrutement et correspondance (1920). Circulaires (XXe).

    Date

    1920

    Cote

    E DEPOT 15643

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel communal. - Garde champêtre, recrutement...
  8. Résultat n°8
    Délibérations municipales.

    217 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1919-1949

    Cote

    E DEPOT 15601

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  9. Résultat n°9

    Modification des listes électorales.

    Date

    1919-1958

    Cote

    E DEPOT 15637

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Modification des listes électorales.
  10. Résultat n°10

    Postes et télégraphe, correspondance relative au rattachement a bureau de Pontfaverger.

    Date

    1922

    Cote

    E DEPOT 15653

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Travaux divers
    • Postes et télégraphe, correspondance relative au rattachement...
  11. Résultat n°11

    Bibliothèque scolaire, catalogue des livres (XXe), registre d'entrée et de sortie des livres prêtés au dehors de l'école (1929-1940).

    Date

    1929-1940

    Cote

    E DEPOT 15665

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Instruction publique
    • Bibliothèque scolaire, catalogue des livres (XXe),...
  12. Résultat n°12

    Registre de comptabilité.

    Date

    1959

    Cote

    E DEPOT 15644

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux des élections. - Référendum (1946). Délégués aux collèges départementaux (1946). Législatives (1958). Cantonales (1946). Municipales (1919-1959).

    Date

    1919-1959

    Cote

    E DEPOT 15640

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Référendum (1946)....
  14. Résultat n°14

    Dommages de guerre, correspondance.

    Date

    1929-1948

    Cote

    E DEPOT 15631

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Dommages de guerre, correspondance.
  15. Résultat n°15

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures.

    Date

    1919-1939

    Cote

    E DEPOT 15626

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1869-1873

    Cote

    E DEPOT 15605

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Edifices publics. - Ecole, construction d'une deuxième classe (1933-1934). Asile de nuit, projet de construction (1932). Monument aux morts, calques du projet (1930). Grillage de protection des récoltes contre les ravages du gibier, aménagement (1928-1930).

    Date

    1928-1934

    Cote

    E DEPOT 15651

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Edifices publics. - Ecole, construction d'une deuxième...
  18. Résultat n°18

    Circulaires et correspondance.

    Date

    1922-1951

    Cote

    E DEPOT 15603

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Administration de la commune
    • Circulaires et correspondance.
  19. Résultat n°19

    Bulletins de déclarations agricoles.

    Date

    1941-1945

    Cote

    E DEPOT 15614

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Bulletins de déclarations agricoles.
  20. Résultat n°20

    Correspondance et circulaires.

    Date

    1942-1955

    Cote

    E DEPOT 15616

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Correspondance et circulaires.
  21. Résultat n°21

    Registres des déclarations de récoltes et de stock.

    Date

    1920-1960

    Cote

    E DEPOT 15613

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Registres des déclarations de récoltes et de stock.
  22. Résultat n°22

    Cantonnement et logement des troupes anglaises.

    Date

    1940-1943

    Cote

    E DEPOT 15624

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Cantonnement et logement des troupes anglaises.
  23. Résultat n°23

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, listes des bénéficiaires et correspondance.

    Date

    1924-1937

    Cote

    E DEPOT 15660

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables,...
  24. Résultat n°24

    Extraits des délibérations.

    Date

    1945-1950

    Cote

    E DEPOT 15602

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations.
  25. Résultat n°25

    Anciens combattants, registre des délibérations (1925-1929), correspondance (1929- 1939).

    Date

    1925-1939

    Cote

    E DEPOT 15627

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Anciens combattants, registre des délibérations (1925-1929),...
  26. Résultat n°26

    Champs de tir de la région de Moronvilliers, cartes, correspondance et recensement des hommes et des femmes.

    Date

    1939-1943

    Cote

    E DEPOT 15628

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Champs de tir de la région de Moronvilliers, cartes,...
  27. Résultat n°27

    Interrogatoires

    Date

    1683

    Cote

    24 B 527

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Interrogatoires

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  28. Résultat n°28

    Publications de mariages.

    Date

    1877-1892

    Cote

    E DEPOT 15610

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Publications de mariages.
  29. Résultat n°29

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1880-1886

    Cote

    E DEPOT 15607

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  30. Résultat n°30

    Encouragement aux familles nombreuses, allocations et circulaires.

    Date

    1926-1938

    Cote

    E DEPOT 15663

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Encouragement aux familles nombreuses, allocations...
  31. Résultat n°31

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1874-1879

    Cote

    E DEPOT 15606

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  32. Résultat n°32

    Cimetière provisoire d'Epoye, emplacement des tombes, procès-verbaux d'exhumation et correspondance.

    Date

    1940-1955

    Cote

    E DEPOT 15625

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Cimetière provisoire d'Epoye, emplacement des tombes,...
  33. Résultat n°33

    Fête nationale du 14 juillet, organisation.

    Date

    1926-1957

    Cote

    E DEPOT 15634

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale
    • Fête nationale du 14 juillet, organisation.
  34. Résultat n°34

    Réfugiés, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    E DEPOT 15630

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réfugiés, correspondance.
  35. Résultat n°35

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1780-1790

    Cote

    24 B 523

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  36. Résultat n°36

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1922-1962

    Cote

    E DEPOT 15623

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  37. Résultat n°37

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1887-1894

    Cote

    E DEPOT 15608

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  38. Résultat n°38

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1704-1726

    Cote

    24 B 517

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  39. Résultat n°39

    Registre des mandats.

    Date

    1924-1929

    Cote

    E DEPOT 15648

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registre des mandats.
  40. Résultat n°40

    Listes électorales. - Tribunal de commerce de Reims (1919-1938). Chambre de commerce de Reims (1919-1938).

    Date

    1919-1938

    Cote

    E DEPOT 15642

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunal de commerce de Reims...
  41. Résultat n°41

    Vêtures et nantissements

    Date

    04/07/1712-22/01/1734

    Cote

    24 B 516

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  42. Résultat n°42

    Accidents du travail, déclarations.

    Date

    1934-1960

    Cote

    E DEPOT 15655

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail, déclarations.
  43. Résultat n°43

    Pupilles de la nation. - Registre des délibérations de la section cantonale de Beine (1920-1933). Liste des pupilles (1932-1943). Circulaires et correspondance (1931-1936).

    Date

    1920-1943

    Cote

    E DEPOT 15664

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Instruction publique
    • Pupilles de la nation. - Registre des délibérations...
  44. Résultat n°44

    Registres des cultures.

    Date

    1922-1946

    Cote

    E DEPOT 15612

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Registres des cultures.
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Chemins de la commune, modification et demandes d'achat.

    Date

    1923-1941

    Cote

    E DEPOT 15652

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Chemins de la commune, modification et demandes d'achat.
  47. Résultat n°47

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1730-1739

    Cote

    24 B 518

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  48. Résultat n°48

    Plan cadastral napoléonien.

    Date

    1835

    Cote

    E DEPOT 15619

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Plan cadastral napoléonien.
  49. Résultat n°49

    Listes électorales.

    Date

    1919-1959

    Cote

    E DEPOT 15636

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  50. Résultat n°50

    Primes à la naissance, circulaires.

    Date

    1939-1940

    Cote

    E DEPOT 15661

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Primes à la naissance, circulaires.
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Circulaires et correspondance.

    Date

    1940-1944

    Cote

    E DEPOT 15629

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Circulaires et correspondance.
  53. Résultat n°53

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1760-1769

    Cote

    24 B 521

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  54. Résultat n°54

    Assistance aux femmes en couches, modification du taux de l'allocation journalière et circulaire.

    Date

    1930-1935

    Cote

    E DEPOT 15662

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches, modification du taux...
  55. Résultat n°55

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1750-1759

    Cote

    24 B 520

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  56. Résultat n°56

    Registres d'audiences

    Date

    16/03/1731-27/06/1747

    Cote

    24 B 525

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  57. Résultat n°57

    Registres d'audiences

    Date

    1702-1718

    Cote

    24 B 524

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  58. Résultat n°58

    Syndicat agricole coopératif, correspondance.

    Date

    1942-1945

    Cote

    E DEPOT 15615

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Syndicat agricole coopératif, correspondance.
  59. Résultat n°59

    Seconde guerre mondiale, réquisitions.

    Date

    1940-1941

    Cote

    E DEPOT 15632

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale, réquisitions.
  60. Résultat n°60

    Statistiques agricoles.

    Date

    1921-1954

    Cote

    E DEPOT 15618

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Statistiques
    • Statistiques agricoles.
  61. Résultat n°61

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1770-1779

    Cote

    24 B 522

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  62. Résultat n°62

    Allocations militaires, demande et circulaires.

    Date

    1940-1942

    Cote

    E DEPOT 15656

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations militaires, demande et circulaires.
  63. Résultat n°63

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 15621

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  64. Résultat n°64

    Registres d'audiences

    Date

    24/04/1751-24/08/1790

    Cote

    24 B 526

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  65. Résultat n°65

    Prisonniers de guerre, listes et secours.

    Date

    1940-1945

    Cote

    E DEPOT 15657

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Prisonniers de guerre, listes et secours.
  66. Résultat n°66

    Dossier de l'assurance des élèves et déclarations d'accidents.

    Date

    1935-1957

    Cote

    E DEPOT 15666

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Instruction publique
    • Dossier de l'assurance des élèves et déclarations d'accidents.
  67. Résultat n°67

    Factures et correspondance.

    Date

    1926-1954

    Cote

    E DEPOT 15649

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Factures et correspondance.
  68. Résultat n°68

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1863-1868

    Cote

    E DEPOT 15604

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  69. Résultat n°69

    Listes d'inscription et d'appel.

    Date

    1919-1923

    Cote

    E DEPOT 15638

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'inscription et d'appel.
  70. Résultat n°70

    Listes d'émargement.

    Date

    1959-1959

    Cote

    E DEPOT 15639

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  71. Résultat n°71

    Circulaires et correspondance.

    Date

    1920-1960

    Cote

    E DEPOT 15641

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Circulaires et correspondance.
  72. Résultat n°72

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1740-1749

    Cote

    24 B 519

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  73. Résultat n°73

    Comptes administratifs.

    Date

    1920-1961

    Cote

    E DEPOT 15646

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs.
  74. Résultat n°74

    Publications de mariages.

    Date

    1893-1912

    Cote

    E DEPOT 15611

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Publications de mariages.
  75. Résultat n°75

    Ravitaillement civil et restriction à la consommation, circulaires et correspondance.

    Date

    1940-1949

    Cote

    E DEPOT 15617

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Subsistances
    • Ravitaillement civil et restriction à la consommation,...
  76. Résultat n°76

    Emprunts, contrats et correspondance.

    Date

    1926-1954

    Cote

    E DEPOT 15650

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts, contrats et correspondance.
  77. Résultat n°77

    Publications de mariages.

    Date

    1863-1876

    Cote

    E DEPOT 15609

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Publications de mariages.
  78. Résultat n°78

    Retraites ouvrières et paysannes, listes des assurés.

    Date

    1927

    Cote

    E DEPOT 15654

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes, listes des assurés.