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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Allocations familiales en agriculture, listes des bénéficiaires et circulaires.

    Date

    1936-1941

    Cote

    E DEPOT 15659

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations familiales en agriculture, listes des bénéficiaires...
  2. Résultat n°2

    Boues et immondices, location.

    Date

    1926-1936

    Cote

    E DEPOT 15635

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale
    • Boues et immondices, location.
  3. Résultat n°3

    Budgets. - Budgets primitifs (1914-1961). Budgets supplémentaires (1942-1962). Chapitres additionnels (1919-1941).

    Date

    1914-1962

    Cote

    E DEPOT 15645

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets. - Budgets primitifs (1914-1961). Budgets supplémentaires...
  4. Résultat n°4

    Etat de sections.

    Date

    XXe siècle

    Cote

    E DEPOT 15620

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Etat de sections.
  5. Résultat n°5

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 15622

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
  6. Résultat n°6

    Registre des dépenses de la commune.

    Date

    1945-1958

    Cote

    E DEPOT 15647

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registre des dépenses de la commune.
  7. Résultat n°7

    Personnel communal. - Garde champêtre, recrutement et correspondance (1920). Circulaires (XXe).

    Date

    1920

    Cote

    E DEPOT 15643

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel communal. - Garde champêtre, recrutement...
  8. Résultat n°8
    Délibérations municipales.

    217 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1919-1949

    Cote

    E DEPOT 15601

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  9. Résultat n°9

    Modification des listes électorales.

    Date

    1919-1958

    Cote

    E DEPOT 15637

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Modification des listes électorales.
  10. Résultat n°10

    Postes et télégraphe, correspondance relative au rattachement a bureau de Pontfaverger.

    Date

    1922

    Cote

    E DEPOT 15653

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Travaux divers
    • Postes et télégraphe, correspondance relative au rattachement...
  11. Résultat n°11

    Bibliothèque scolaire, catalogue des livres (XXe), registre d'entrée et de sortie des livres prêtés au dehors de l'école (1929-1940).

    Date

    1929-1940

    Cote

    E DEPOT 15665

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Instruction publique
    • Bibliothèque scolaire, catalogue des livres (XXe),...
  12. Résultat n°12

    Registre de comptabilité.

    Date

    1959

    Cote

    E DEPOT 15644

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux des élections. - Référendum (1946). Délégués aux collèges départementaux (1946). Législatives (1958). Cantonales (1946). Municipales (1919-1959).

    Date

    1919-1959

    Cote

    E DEPOT 15640

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Référendum (1946)....
  14. Résultat n°14

    Dommages de guerre, correspondance.

    Date

    1929-1948

    Cote

    E DEPOT 15631

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Dommages de guerre, correspondance.
  15. Résultat n°15

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures.

    Date

    1919-1939

    Cote

    E DEPOT 15626

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1869-1873

    Cote

    E DEPOT 15605

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Edifices publics. - Ecole, construction d'une deuxième classe (1933-1934). Asile de nuit, projet de construction (1932). Monument aux morts, calques du projet (1930). Grillage de protection des récoltes contre les ravages du gibier, aménagement (1928-1930).

    Date

    1928-1934

    Cote

    E DEPOT 15651

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Edifices publics. - Ecole, construction d'une deuxième...
  18. Résultat n°18

    Circulaires et correspondance.

    Date

    1922-1951

    Cote

    E DEPOT 15603

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Administration de la commune
    • Circulaires et correspondance.
  19. Résultat n°19

    Bulletins de déclarations agricoles.

    Date

    1941-1945

    Cote

    E DEPOT 15614

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Bulletins de déclarations agricoles.
  20. Résultat n°20

    Correspondance et circulaires.

    Date

    1942-1955

    Cote

    E DEPOT 15616

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Correspondance et circulaires.
  21. Résultat n°21

    Registres des déclarations de récoltes et de stock.

    Date

    1920-1960

    Cote

    E DEPOT 15613

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Registres des déclarations de récoltes et de stock.
  22. Résultat n°22

    Cantonnement et logement des troupes anglaises.

    Date

    1940-1943

    Cote

    E DEPOT 15624

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Cantonnement et logement des troupes anglaises.
  23. Résultat n°23

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, listes des bénéficiaires et correspondance.

    Date

    1924-1937

    Cote

    E DEPOT 15660

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables,...
  24. Résultat n°24

    Extraits des délibérations.

    Date

    1945-1950

    Cote

    E DEPOT 15602

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations.
  25. Résultat n°25

    Anciens combattants, registre des délibérations (1925-1929), correspondance (1929- 1939).

    Date

    1925-1939

    Cote

    E DEPOT 15627

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Anciens combattants, registre des délibérations (1925-1929),...
  26. Résultat n°26

    Champs de tir de la région de Moronvilliers, cartes, correspondance et recensement des hommes et des femmes.

    Date

    1939-1943

    Cote

    E DEPOT 15628

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Champs de tir de la région de Moronvilliers, cartes,...
  27. Résultat n°27

    Interrogatoires

    Date

    1683

    Cote

    24 B 527

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Interrogatoires

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  28. Résultat n°28

    Publications de mariages.

    Date

    1877-1892

    Cote

    E DEPOT 15610

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Publications de mariages.
  29. Résultat n°29

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1880-1886

    Cote

    E DEPOT 15607

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  30. Résultat n°30

    Encouragement aux familles nombreuses, allocations et circulaires.

    Date

    1926-1938

    Cote

    E DEPOT 15663

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Encouragement aux familles nombreuses, allocations...
  31. Résultat n°31

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1874-1879

    Cote

    E DEPOT 15606

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  32. Résultat n°32

    Cimetière provisoire d'Epoye, emplacement des tombes, procès-verbaux d'exhumation et correspondance.

    Date

    1940-1955

    Cote

    E DEPOT 15625

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Cimetière provisoire d'Epoye, emplacement des tombes,...
  33. Résultat n°33

    Fête nationale du 14 juillet, organisation.

    Date

    1926-1957

    Cote

    E DEPOT 15634

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale
    • Fête nationale du 14 juillet, organisation.
  34. Résultat n°34

    Réfugiés, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    E DEPOT 15630

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réfugiés, correspondance.
  35. Résultat n°35

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1780-1790

    Cote

    24 B 523

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  36. Résultat n°36

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1922-1962

    Cote

    E DEPOT 15623

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  37. Résultat n°37

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1887-1894

    Cote

    E DEPOT 15608

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  38. Résultat n°38

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1704-1726

    Cote

    24 B 517

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  39. Résultat n°39

    Registre des mandats.

    Date

    1924-1929

    Cote

    E DEPOT 15648

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registre des mandats.
  40. Résultat n°40

    Listes électorales. - Tribunal de commerce de Reims (1919-1938). Chambre de commerce de Reims (1919-1938).

    Date

    1919-1938

    Cote

    E DEPOT 15642

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunal de commerce de Reims...