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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948
Cote
R Hp 17185
 Date
1948
 Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides,...
Résultat n°2

L'emploi obligatoire des pensionnés de guerre dans les entreprises industrielles, commerciales et agricoles : étude pratique de la loi du 26 avril 1924 et du décret du 9 juin 1928, avec la jurisprudence du Conseil d'État au sujet de la redevance dite des mutilés / par J. Theis
Cote
D bib 34 (Cote intellectuelle), 21
 Date
1938
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • L'emploi obligatoire des pensionnés de guerre dans...
Résultat n°3

Emplois civils et militaires réservés aux engagés et rengagés par la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée et mentionnés dans les tableaux E, F et G annexés à cette loi / République Française, Ministère de la Guerre, Secrétariat de la Commission de classement des candidats aux emplois réservés par la loi du 21 mars 1905 aux engagés et rengagés. Paris1906
Cote
Hp 17561
 Date
1906
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Emplois civils et militaires réservés aux engagés et...
Résultat n°4

Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948
Cote
Hp 17185
 Date
1948
 Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides,...
Résultat n°5

Emplois civils et militaires réservés aux engagés et rengagés par la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée et mentionnés dans les tableaux E, F et G annexés à cette loi / République Française, Ministère de la Guerre, Secrétariat de la Commission de classement des candidats aux emplois réservés par la loi du 21 mars 1905 aux engagés et rengagés. Paris1906
Cote
R Hp 17561
 Date
1906
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Emplois civils et militaires réservés aux engagés et...