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219 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cote vacante

    Cote

    19 B 153

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  2. Résultat n°2

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    05/1632-08/1632

    Cote

    19 B 131

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  3. Résultat n°3

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    09/1628-12/1628

    Cote

    19 B 120

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  4. Résultat n°4

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1612-09/1612

    Cote

    19 B 62

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  5. Résultat n°5

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    05/1622-08/1622

    Cote

    19 B 101

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  6. Résultat n°6

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1620-03/1620

    Cote

    19 B 92

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  7. Résultat n°7

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1672

    Cote

    19 B 32

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  8. Résultat n°8

    Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage, cédules proclamatoires, procès-verbaux de criées

    Date

    1668-1669

    Cote

    19 B 39

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse : civil
    • Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage,...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  9. Résultat n°9

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    11/1626-12/1626

    Cote

    19 B 114

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  10. Résultat n°10

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    03/1641-03/1642

    Cote

    19 B 143

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  11. Résultat n°11

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
  12. Résultat n°12

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1608-09/1608

    Cote

    19 B 46

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  13. Résultat n°13

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    09/1622-12/1622

    Cote

    19 B 102

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  14. Résultat n°14

    Mémoire pour les échevins, conseillers notables, corps et communauté de la ville de Dormans, appellants d'une sentence du bailliage de Châtillon-sur-Marne du 25 mai 1771, et anticipé contre le sieur des Nariés d'Oslon, sous-ingénieur des Ponts-et-Chaussées, demeurant à Dormans, intimé et anticipant

    Date de publication

    1771

    Date

    1771

    Cote

    Chp 15254 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour les échevins, conseillers notables, corps...
  15. Résultat n°15

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1667

    Cote

    19 B 188

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  16. Résultat n°16

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1670

    Cote

    19 B 31

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  17. Résultat n°17

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    11/1625-12/1625

    Cote

    19 B 111

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  18. Résultat n°18

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1633-04/1633

    Cote

    19 B 133

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  19. Résultat n°19

    Pièces de la succession d'André Lafrique, marchand, bourgeois de Reims

    Date

    1657-1661

    Cote

    19 B 8

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces de la succession d'André Lafrique, marchand,...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  20. Résultat n°20

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    1663

    Cote

    19 B 162

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  21. Résultat n°21

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1621-08/1621

    Cote

    19 B 98

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  22. Résultat n°22

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    09/1656-12/1656

    Cote

    19 B 177

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  23. Résultat n°23

    Arrests de la cour de Parlement donnés au profit des eschevins et habitans de la ville de Reims contre les officiers de l'archevesché de la dite ville

    Date de publication

    1656

    Date

    1656

    Cote

    Chp 15633 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrests de la cour de Parlement donnés au profit des...
  24. Résultat n°24

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    1635

    Cote

    19 B 137

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  25. Résultat n°25

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1659-11/1659

    Cote

    19 B 158

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  26. Résultat n°26

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1666

    Cote

    19 B 187

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  27. Résultat n°27

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    09/1630-12/1630

    Cote

    19 B 126

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  28. Résultat n°28

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1628-04/1628

    Cote

    19 B 118

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  29. Résultat n°29

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1610-09/1610

    Cote

    19 B 54

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  30. Résultat n°30

    Cote vacante

    Cote

    19 B 152

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  31. Résultat n°31

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1612-03/1612

    Cote

    19 B 60

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  32. Résultat n°32

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1657-06/1657

    Cote

    19 B 155

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  33. Résultat n°33

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1608-12/1608

    Cote

    19 B 47

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  34. Résultat n°34

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1618-06/1618

    Cote

    19 B 85

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  35. Résultat n°35

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1610-06/1610

    Cote

    19 B 53

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  36. Résultat n°36

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    01/1608-01/1612

    Cote

    19 B 171

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  37. Résultat n°37

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1613-09/1613

    Cote

    19 B 66

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  38. Résultat n°38

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    07/1658-12/1658

    Cote

    19 B 15

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  39. Résultat n°39

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    03/1638-03/1640

    Cote

    19 B 141

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  40. Résultat n°40

    Vitry-le-François.- Requête pour l'élection du maire et des échevins ; création et organisation d'un corps de ville ; ordonnance réglant l'exercice de la profession d'orfèvre ; requête du commandeur de la Neuville et Maucourt afin d'être maintenu dans son droit contre les officiers de Vitry ; arrêt maintenant ledit commandeur dans un droit de péage sur la rivière de Marne ; arrêté concernant les puits situés dans les rues ; requête des habitants contre l'augmentation de l'octroi ; projet d'établissement d'un grenier à réserve à grains ; déclaration des biens de Delalain à Vitry ; règlement du collège.

    Date

    1603-1825

    Cote

    J 964

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Vitry-le-François.- Requête pour l'élection du maire...