Drosnay. Revenus communaux.
Date
1850-1927
Cote
2 O 1676
-
Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...
- Drosnay
- Drosnay. Revenus communaux.
Producteur :
Préfecture de la Marne
1850-1927
2 O 1676
Préfecture de la Marne
1883-1902
1913-1954
1248 W 163
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1955
1756 W 83/8
1861
122 M 138
[vers 1908]
2 Fi 219/2
1988
1756 W 83/25
an II-1846
E DEPOT 9598
1913-1954
1248 W 162
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1888
9 X 1606
1873-1882
1955
1756 W 83/3
1904-2000
2 Fi 219/3
1878-1894
E DEPOT 9604
1902-1923
9 X 1039
1839
3 P 928/10
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1839
3 P 928/12
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1906
122 M 330
1988
1756 W 83/18
1988
1756 W 83/19
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