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  1. Résultat n°1

    Sur le droit du seigneur

    Date de publication

    1869

    Auteur

    Barbat de Bignicourt, Arthur

    Date

    1869

    Cote

    Delta 102/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Sur le droit du seigneur
  2. Résultat n°2

    Les droits seigneuriaux et les seigneurs de Sorbon à la fin du XVIème siècle

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Pellot, Paul

    Date

    1893

    Cote

    Delta 101/95 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Les droits seigneuriaux et les seigneurs de Sorbon...
  3. Résultat n°3

    Communautés rurales et droits collectifs avant et pendant la Révolution

    Date de publication

    1971

    Auteur

    Bouloiseau, Marc

    Date

    1971

    Cote

    H bib 3509 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Communautés rurales et droits collectifs avant et pendant...
  4. Résultat n°4

    Procédure sur le droit de minage dans la ville de Sézanne.

    Date

    16 juin 1659

    Cote

    J 795

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Procédure sur le droit de minage dans la ville de Sézanne.
  5. Résultat n°5

    Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux, ou maximes concernant les fiefs et droits féodaux, les justices seigneuriales, et les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice en pays coutumier / [par Henriquez]

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Henriquez, Jean

    Date

    1771

    Cote

    H bib 219 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux, ou...
  6. Résultat n°6

    Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique

    Date de publication

    1967

    Auteur

    Jouanique, Pierre

    Date

    1967

    Cote

    Hp 8304 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal...
  7. Résultat n°7

    Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales

    Date de publication

    1758

    Auteur

    Boutaric, François de

    Date

    1758

    Cote

    H bib 162 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales
  8. Résultat n°8

    Les droits des seigneurs de Rozoy à Dommery et Thin-le-Moûtier

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1934

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Les droits des seigneurs de Rozoy à Dommery et Thin-le-Moûtier
  9. Résultat n°9

    Transaction entre les seigneurs et les habitants de Chaudenay, relativement aux droits féodaux [1561]

    Date de publication

    1892

    Auteur

    Arbigny, F. d'

    Date

    1892

    Cote

    Delta 5348/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Transaction entre les seigneurs et les habitants de...
  10. Résultat n°10

    Acte de remise du droit de formariage à Charles d'Alamont, écuyer, par Henri de Lorraine, archevêque de Reims.

    Date

    1634

    Cote

    J 5357

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Acte de remise du droit de formariage à Charles d'Alamont,...
  11. Résultat n°11

    L'Ordonnance de police de Hourges / Laurence Sirguey.

    Date

    2011

    Cote

    Delta 1705/33

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
    • Champagne-généalogie
    • L'Ordonnance de police de Hourges / Laurence Sirguey.
  12. Résultat n°12

    Questions de droits seigneuriaux dans la coutume allodéale de Chaumont-en-Bassigny. Consultations contre les abbé et religieux de Notre-Dame de Montierender, de l'ordre de saint Benoit, congrégation de S. Vanne, qui prétendent des censives universelles ou des lods et ventes généraux dans ce chef-lieu et dans vingt paroisses dépendantes de l'abbaye

    Date de publication

    1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 15968 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Questions de droits seigneuriaux dans la coutume allodéale...
  13. Résultat n°13

    Les Droits du seigneur sous la féodalité : peuple et noblesse : droits de jambage, cuissage, main-forte, franc-fief, etc. : tome II / Ch. Fellens. ParisS. Lambert1882

    Date

    1882

    Cote

    H bib 6550

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les Droits du seigneur sous la féodalité : peuple et...
  14. Résultat n°14

    Chapitre de la cathédrale Saint-Etienne de Châlons : cueilleret des droits seigneuriaux de la terre et seigneurie de Cernon.

    Date

    1747

    Cote

    J 1729

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Fonds du chapitre cathédral de Châlons-en-Champagne
    • Chapitre de la cathédrale Saint-Etienne de Châlons...
  15. Résultat n°15

    Le vidame de Reims et les métiers dépendants

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1938

    Cote

    Delta 28/8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Le vidame de Reims et les métiers dépendants
  16. Résultat n°16

    Montmirail. - Terriers et droits seigneuriaux.

    Date

    1745-an III

    Cote

    J 247

    • Contexte : Fonds de l'abbé Favret (J 184-367)
    • Fonds de l'abbé Favret
    • Montmirail. - Terriers et droits seigneuriaux.

    Producteur :

    Favret, Pierre Marcel. Vauchamps (Marne), 12 mai 1875 - Epernay (Marne), 9 mai 1950

  17. Résultat n°17

    Seigneurie de Reuil et de l'Echelle. - Droits seigneuriaux. Dénombrements. Procédures.

    Date

    1633-1779

    Cote

    J 1221

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Seigneurie de Reuil et de l'Echelle. - Droits seigneuriaux....
  18. Résultat n°18

    Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]

    Date de publication

    1762

    Auteur

    Boucher d'Argis, Antoine-Gaspard

    Date

    1762

    Cote

    D bib 615 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens...
  19. Résultat n°19

    L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1761-1793) / documents publ. par Max Bruchet,...

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Bruchet, Max

    Date

    1908

    Cote

    H bib 621 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1761-1793)...
  20. Résultat n°20

    Le Droit du seigneur au Moyen âge / par Louis Veuillot

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Veuillot, Louis

    Date

    1854

    Cote

    H bib 369 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Le Droit du seigneur au Moyen âge / par Louis Veuillot