21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sur le droit du seigneur
Cote
Delta 102/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1869
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
  • Sur le droit du seigneur
Résultat n°2

Les droits seigneuriaux et les seigneurs de Sorbon à la fin du XVIème siècle
Cote
Delta 101/95 (Cote intellectuelle)
 Date
1893
 Lieu
Sorbon (Ardennes, France)
 Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
  • Les droits seigneuriaux et les seigneurs de Sorbon...
Résultat n°3

Communautés rurales et droits collectifs avant et pendant la Révolution
Cote
H bib 3509 (Cote intellectuelle)
 Date
1971
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Communautés rurales et droits collectifs avant et pendant...
Résultat n°4

Procédure sur le droit de minage dans la ville de Sézanne.
Cote
J 795
 Date
16 juin 1659
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Procédure sur le droit de minage dans la ville de Sézanne.
Résultat n°5

Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux, ou maximes concernant les fiefs et droits féodaux, les justices seigneuriales, et les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice en pays coutumier / [par Henriquez]
Cote
H bib 219 (Cote intellectuelle)
 Date
1771
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux, ou...
Résultat n°6

Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique
Cote
Hp 8304 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu
Verdun (Meuse ; région)
 Type de document
Tiré à part
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal...
Résultat n°7

Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales
Cote
H bib 162 (Cote intellectuelle)
 Date
1758
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales
Résultat n°8

Les droits des seigneurs de Rozoy à Dommery et Thin-le-Moûtier
Cote
Delta 28/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1934
 Lieu
Dommery (Ardennes, France), Thin-le-Moutier (Ardennes, France)
 Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
  • Les droits des seigneurs de Rozoy à Dommery et Thin-le-Moûtier
Résultat n°9

Transaction entre les seigneurs et les habitants de Chaudenay, relativement aux droits féodaux [1561]
Cote
Delta 5348/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1892
 Lieu
Chaudenay (Haute-Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
  • Transaction entre les seigneurs et les habitants de...
Résultat n°10

Acte de remise du droit de formariage à Charles d'Alamont, écuyer, par Henri de Lorraine, archevêque de Reims.
Cote
J 5357
 Date
1634
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Acte de remise du droit de formariage à Charles d'Alamont,...
Résultat n°11

L'Ordonnance de police de Hourges / Laurence Sirguey.
Cote
Delta 1705/33
 Date
2011
 Lieu
Hourges (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
  • Champagne-généalogie
  • L'Ordonnance de police de Hourges / Laurence Sirguey.
Résultat n°12

Questions de droits seigneuriaux dans la coutume allodéale de Chaumont-en-Bassigny. Consultations contre les abbé et religieux de Notre-Dame de Montierender, de l'ordre de saint Benoit, congrégation de S. Vanne, qui prétendent des censives universelles ou des lods et ventes généraux dans ce chef-lieu et dans vingt paroisses dépendantes de l'abbaye
Cote
Chp 15968 (Cote intellectuelle)
 Date
1786
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Questions de droits seigneuriaux dans la coutume allodéale...
Résultat n°13

Les Droits du seigneur sous la féodalité : peuple et noblesse : droits de jambage, cuissage, main-forte, franc-fief, etc. : tome II / Ch. Fellens. ParisS. Lambert1882
Cote
H bib 6550
 Date
1882
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les Droits du seigneur sous la féodalité : peuple et...
Résultat n°14

Chapitre de la cathédrale Saint-Etienne de Châlons : cueilleret des droits seigneuriaux de la terre et seigneurie de Cernon.
Cote
J 1729
 Date
1747
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne) -- Cathédrale Saint-Étienne, Cernon (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Fonds du chapitre cathédral de Châlons-en-Champagne
  • Chapitre de la cathédrale Saint-Etienne de Châlons...
Résultat n°15

Le vidame de Reims et les métiers dépendants
Cote
Delta 28/8 (Cote intellectuelle)
 Date
1938
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
  • Le vidame de Reims et les métiers dépendants
Résultat n°16

Montmirail. - Terriers et droits seigneuriaux.
Cote
J 247
 Date
1745-an III
 Lieu
Montmirail (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Fonds de l'abbé Favret (J 184-367)
  • Fonds de l'abbé Favret
  • Montmirail. - Terriers et droits seigneuriaux.
Résultat n°17

Seigneurie de Reuil et de l'Echelle. - Droits seigneuriaux. Dénombrements. Procédures.
Cote
J 1221
 Date
1633-1779
 Lieu
Reuil (Marne, France), Échelle (L') (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Seigneurie de Reuil et de l'Echelle. - Droits seigneuriaux....
Résultat n°18

Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]
Cote
D bib 615 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens...
Résultat n°19

L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1761-1793) / documents publ. par Max Bruchet,...
Cote
H bib 621 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Savoie (France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1761-1793)...
Résultat n°20

Le Droit du seigneur au Moyen âge / par Louis Veuillot
Cote
H bib 369 (Cote intellectuelle)
 Date
1854
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • Le Droit du seigneur au Moyen âge / par Louis Veuillot