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Résultat n°1

Sur le droit du seigneur

Date

1869

Cote

Delta 102/3 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Les droits seigneuriaux et les seigneurs de Sorbon à la fin du XVIème siècle

Date

1893

Cote

Delta 101/95 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Communautés rurales et droits collectifs avant et pendant la Révolution

Date

1971

Cote

H bib 3509 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Procédure sur le droit de minage dans la ville de Sézanne.

Date

16 juin 1659

Cote

J 795

Résultat n°5

Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux, ou maximes concernant les fiefs et droits féodaux, les justices seigneuriales, et les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice en pays coutumier / [par Henriquez]

Date

1771

Cote

H bib 219 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique

Date

1967

Cote

Hp 8304 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales

Date

1758

Cote

H bib 162 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Les droits des seigneurs de Rozoy à Dommery et Thin-le-Moûtier

Date

1934

Cote

Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Transaction entre les seigneurs et les habitants de Chaudenay, relativement aux droits féodaux [1561]

Date

1892

Cote

Delta 5348/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Acte de remise du droit de formariage à Charles d'Alamont, écuyer, par Henri de Lorraine, archevêque de Reims.

Date

1634

Cote

J 5357

Résultat n°11

L'Ordonnance de police de Hourges / Laurence Sirguey.

Date

2011

Cote

Delta 1705/33

Résultat n°12

Questions de droits seigneuriaux dans la coutume allodéale de Chaumont-en-Bassigny. Consultations contre les abbé et religieux de Notre-Dame de Montierender, de l'ordre de saint Benoit, congrégation de S. Vanne, qui prétendent des censives universelles ou des lods et ventes généraux dans ce chef-lieu et dans vingt paroisses dépendantes de l'abbaye

Date

1786

Cote

Chp 15968 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Les Droits du seigneur sous la féodalité : peuple et noblesse : droits de jambage, cuissage, main-forte, franc-fief, etc. : tome II / Ch. Fellens. ParisS. Lambert1882

Date

1882

Cote

H bib 6550

Résultat n°14

Chapitre de la cathédrale Saint-Etienne de Châlons : cueilleret des droits seigneuriaux de la terre et seigneurie de Cernon.

Date

1747

Cote

J 1729

Résultat n°15

Le vidame de Reims et les métiers dépendants

Date

1938

Cote

Delta 28/8 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Montmirail. - Terriers et droits seigneuriaux.

Date

1745-an III

Cote

J 247

Résultat n°17

Seigneurie de Reuil et de l'Echelle. - Droits seigneuriaux. Dénombrements. Procédures.

Date

1633-1779

Cote

J 1221

Résultat n°18

Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]

Date

1762

Cote

D bib 615 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1761-1793) / documents publ. par Max Bruchet,...

Date

1908

Cote

H bib 621 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Le Droit du seigneur au Moyen âge / par Louis Veuillot

Date

1854

Cote

H bib 369 (Cote intellectuelle)