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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ; [rédigé] par Madeleine Jurgens. - ParisArchives nationalesdiffusion la Documentation française1982

    Date

    1982

    Cote

    R NAT 4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ;...
  2. Résultat n°2

    Faites réparer votre maison ! Faites construire votre maison ! en 1939. Les droits de succession, les droits de mutation seront supprimés pour vous !

    Date de publication

    [1939]

    Date

    [1939]

    Cote

    Dp 5577 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Faites réparer votre maison ! Faites construire votre...
  3. Résultat n°3

    Faites réparer votre maison ! Faites construire votre maison ! en 1939. Les droits de succession, les droits de mutation seront supprimés pour vous !

    Date de publication

    [1939]

    Date

    [1939]

    Cote

    R Dp 5577 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Faites réparer votre maison ! Faites construire votre...
  4. Résultat n°4

    Schéma de la fiscalité successorale 2007 / Coutot Roehrig. ParisCoutot-Roehrig2007

    Date

    2007

    Cote

    Hp 8766

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Schéma de la fiscalité successorale 2007 / Coutot Roehrig. ParisCoutot-Roehrig2007
  5. Résultat n°5

    Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil / par M. Chabot de l'Allier,...

    Date de publication

    1818

    Auteur

    Chabot, Georges-Antoine

    Date

    1818

    Cote

    D bib 612 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commentaire sur la loi des successions, formant le...
  6. Résultat n°6

    Schéma de la fiscalité successorale / Coutot-Roehrig

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5948 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Schéma de la fiscalité successorale / Coutot-Roehrig