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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tarif des douanes de la Grande-Bretagne

Date

[1835]

Cote

SA 15132 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Ne pétitionnez pas contre les droits de douane

Date

20e siècle

Cote

SA 6423 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Discours... dans la discussion du projet de loi relatif aux douanes ; laines en masse

Date

1845

Cote

Chp 7872 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.

Date

1952

Cote

Dp 5397 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Discours... dans la discussion du projet de loi sur les douanes

Date

1845

Cote

H bib 924 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Régime douanier, blocus, système continental : essai de mise au point / Roger Dufraisse

Date

1966

Cote

Hp 7932 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Tableau des droits d'entrée et de sortie inscrits au tarif des douanes avec indication des coefficients de majoration. Taxe sur le chiffre d'affaires et taxe de luxe sur les produits importés. Tarif de la taxe de statistique. Septembre 1921

Date

[1921]

Cote

D bib 10237 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

La Guerre économique 1914-1917. Législation et réglementation douanières (Interdiction de commerce avec l'ennemi, contrebande de guerre, prohibitions de sortie, prohibitions d'importation et mesures concernant la navigation) Guide pratique à l'usage des industriels, des commerçants et des fonctionnaires / par R. Pommereuil,...

Date

1917

Cote

H bib 2931 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Récolement méthodique de la série P (1800-1940) : finances, cadastre, contributions, douanes, postes / Archives départementales des Hautes-Alpes GapArchives départementales des Hautes-Alpes1979

Date

1979

Cote

AD 5/31