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  1. Résultat n°1

    Mémoire pour la commune de Troissy contre Melle de Monthelon au sujet des droits d'usage dans les bois, pâtures, marais, etc.

    Date

    1814

    Cote

    J 2867

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Fonds de la fabrique de Troissy
    • Mémoire pour la commune de Troissy contre Melle de...
  2. Résultat n°2

    Paysans et forêts sous la Révolution : les droits d'usage

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Dufraisse, Roger

    Date

    1959

    Cote

    Hp 6906 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Paysans et forêts sous la Révolution : les droits d'usage
  3. Résultat n°3

    Traité de l'affouage / par C. Guyétant

    Date de publication

    1845-1854

    Auteur

    Guyétant, C.

    Date

    1845-1854

    Cote

    D bib 463 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Traité de l'affouage / par C. Guyétant
  4. Résultat n°4

    Déclaration par les communautés de Valmy, Braux-Sainte-Cohière et Dommartin-la-Planchette, des bois et usages qui leur appartiennent ( 28 avril 1691). Procés verbal dressé par Robert Vauchelet, maître particulier de la Maîtrise des Eaux et Forêts du baillage de Vitry-le-François, de l'exploitation par divers marchands de Sainte-Menehould de bois taillis, au lieudit la Gorge aux Couleuvres et appartenant aux communautés de Valmy, Braux-Sainte-Cohière et Dommartin-la-Planchette (28 avril 1722). Procès entre les habitants des communautés de Valmy, Braux-Sainte-Cohière et Dommartin-la-Planchette d'une part et Jean-Baptiste Louis de Bigault, seigneur de Préfontaine et Pierre Deblé, directeur des messageries de Sainte-Menehould d'autre part, par devant la Maîtrise des Eaux et Forêts de Sainte-Ménehould, au sujet du droit d'usage des bois sus-dits servant aux réparations de leurs maisons. (1784-1786) Pétition des habitants de Valmy aux administrateurs du département de la Marne, tendant à être remis en jouissance des bois dont ils avaient été privés par l'agent national du district de Sainte-Menehould. Pétition accordée. an IV.

    Date

    1691-an IV

    Cote

    J 438

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Déclaration par les communautés de Valmy, Braux-Sainte-Cohière...
  5. Résultat n°5

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Chp 18187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  6. Résultat n°6

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne. 1958

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Chp 16060 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  7. Résultat n°7

    Forêt et usages de Valmy. - Copies de titres, pièces relatives au procès opposant les habitants de Braux-Sainte-Cohière et le seigneur dudit lieu au sujet desdits usages.

    Date

    1729-1790

    Cote

    J 1152

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Forêt et usages de Valmy. - Copies de titres, pièces...
  8. Résultat n°8

    Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans le canton de Chatillon-sur-Marne / par A.-H. Blaquart

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Blaquart, A. H.

    Date

    1909

    Cote

    Chp 5445 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans...
  9. Résultat n°9

    Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons de Reims précédés de l'explication des notions juridiques qui s'y rapportent

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Bailly, Arthur

    Date

    1925

    Cote

    Chp 6164 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons...
  10. Résultat n°10

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    R Chp 16060 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  11. Résultat n°11

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Chp 5742 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  12. Résultat n°12

    Se défendre en Champagne-Ardenne : actes du Colloque... à Sedan, les 6 et 7 juin 2002 / organisé par le Centre d'études champenoises [et le] Centre d'études et de recherche en histoire culturelle de l'Université de Reims Champagne-Ardenne ; textes réunis par Patrick Demouy. LangresD. Guéniot2012

    Date

    2012

    Cote

    Ch 1817

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Se défendre en Champagne-Ardenne : actes du Colloque......
  13. Résultat n°13

    Code forestier suivi de l'ordonnance du roi pour l'exécution dudit code du Ier août 1827

    Date de publication

    1827

    Date

    1827

    Cote

    D bib 158 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Code forestier suivi de l'ordonnance du roi pour l'exécution...
  14. Résultat n°14

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Moreau, Henri

    Date

    1912

    Cote

    Ch 128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  15. Résultat n°15

    Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout 1669 sur le fait des eaux et forêts , avec les édits, déclarations, arrêts...contenant les lois forestières de France

    Date de publication

    1752

    Auteur

    Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)

    Date

    1752

    Cote

    H bib 10282 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout...
  16. Résultat n°16

    Usages locaux suivis comme loi dans l'arrondissement d'Epernay

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Moreau, Henri

    Date

    1908

    Cote

    Ch 129 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Usages locaux suivis comme loi dans l'arrondissement...