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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Paysans et forêts sous la Révolution : les droits d'usage
Cote
Hp 6906 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Paysans et forêts sous la Révolution : les droits d'usage
Résultat n°2

Traité de l'affouage / par C. Guyétant
Cote
D bib 463 (Cote intellectuelle)
 Date
1845-1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité de l'affouage / par C. Guyétant
Résultat n°3

Déclaration par les communautés de Valmy, Braux-Sainte-Cohière et Dommartin-la-Planchette, des bois et usages qui leur appartiennent ( 28 avril 1691). Procés verbal dressé par Robert Vauchelet, maître particulier de la Maîtrise des Eaux et Forêts du baillage de Vitry-le-François, de l'exploitation par divers marchands de Sainte-Menehould de bois taillis, au lieudit la Gorge aux Couleuvres et appartenant aux communautés de Valmy, Braux-Sainte-Cohière et Dommartin-la-Planchette (28 avril 1722). Procès entre les habitants des communautés de Valmy, Braux-Sainte-Cohière et Dommartin-la-Planchette d'une part et Jean-Baptiste Louis de Bigault, seigneur de Préfontaine et Pierre Deblé, directeur des messageries de Sainte-Menehould d'autre part, par devant la Maîtrise des Eaux et Forêts de Sainte-Ménehould, au sujet du droit d'usage des bois sus-dits servant aux réparations de leurs maisons. (1784-1786) Pétition des habitants de Valmy aux administrateurs du département de la Marne, tendant à être remis en jouissance des bois dont ils avaient été privés par l'agent national du district de Sainte-Menehould. Pétition accordée. an IV.
Cote
J 438
 Date
1691-an IV
 Lieu
Valmy (Marne, France), Braux-Sainte-Cohière (Marne, France), Dommartin-la-Planchette (Marne ; ancienne commune), Dommartin-Dampierre (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Déclaration par les communautés de Valmy, Braux-Sainte-Cohière...
Résultat n°4

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne
Cote
Chp 18187 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°5

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne. 1958
Cote
Chp 16060 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°6

Forêt et usages de Valmy. - Copies de titres, pièces relatives au procès opposant les habitants de Braux-Sainte-Cohière et le seigneur dudit lieu au sujet desdits usages.
Cote
J 1152
 Date
1729-1790
 Lieu
Valmy (Marne, France), Braux-Sainte-Cohière (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Forêt et usages de Valmy. - Copies de titres, pièces...
Résultat n°7

Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans le canton de Chatillon-sur-Marne / par A.-H. Blaquart
Cote
Chp 5445 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans...
Résultat n°8

Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons de Reims précédés de l'explication des notions juridiques qui s'y rapportent
Cote
Chp 6164 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons...
Résultat n°9

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne
Cote
R Chp 16060 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°10

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne
Cote
Chp 5742 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°11

Se défendre en Champagne-Ardenne : actes du Colloque... à Sedan, les 6 et 7 juin 2002 / organisé par le Centre d'études champenoises [et le] Centre d'études et de recherche en histoire culturelle de l'Université de Reims Champagne-Ardenne ; textes réunis par Patrick Demouy. LangresD. Guéniot2012
Cote
Ch 1817
 Date
2012
 Lieu
Bar-sur-Seine (Aube, France), Troyes (Aube, France), Reims (Marne, France), Lafauche (Haute-Marne, France), Vignory (Haute-Marne, France), Saint-Georges de Létanne (Ardennes, France), Fromelennes (Ardennes, France)
 Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Se défendre en Champagne-Ardenne : actes du Colloque......
Résultat n°12

Code forestier suivi de l'ordonnance du roi pour l'exécution dudit code du Ier août 1827
Cote
D bib 158 (Cote intellectuelle)
 Date
1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code forestier suivi de l'ordonnance du roi pour l'exécution...
Résultat n°13

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne
Cote
Ch 128 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°14

Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout 1669 sur le fait des eaux et forêts , avec les édits, déclarations, arrêts...contenant les lois forestières de France
Cote
H bib 10282 (Cote intellectuelle)
 Date
1752
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout...
Résultat n°15

Usages locaux suivis comme loi dans l'arrondissement d'Epernay
Cote
Ch 129 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Usages locaux suivis comme loi dans l'arrondissement...