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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Paysans et forêts sous la Révolution : les droits d'usage

Date

1959

Cote

Hp 6906 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Traité de l'affouage / par C. Guyétant

Date

1845-1854

Cote

D bib 463 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Déclaration par les communautés de Valmy, Braux-Sainte-Cohière et Dommartin-la-Planchette, des bois et usages qui leur appartiennent ( 28 avril 1691). Procés verbal dressé par Robert Vauchelet, maître particulier de la Maîtrise des Eaux et Forêts du baillage de Vitry-le-François, de l'exploitation par divers marchands de Sainte-Menehould de bois taillis, au lieudit la Gorge aux Couleuvres et appartenant aux communautés de Valmy, Braux-Sainte-Cohière et Dommartin-la-Planchette (28 avril 1722). Procès entre les habitants des communautés de Valmy, Braux-Sainte-Cohière et Dommartin-la-Planchette d'une part et Jean-Baptiste Louis de Bigault, seigneur de Préfontaine et Pierre Deblé, directeur des messageries de Sainte-Menehould d'autre part, par devant la Maîtrise des Eaux et Forêts de Sainte-Ménehould, au sujet du droit d'usage des bois sus-dits servant aux réparations de leurs maisons. (1784-1786) Pétition des habitants de Valmy aux administrateurs du département de la Marne, tendant à être remis en jouissance des bois dont ils avaient été privés par l'agent national du district de Sainte-Menehould. Pétition accordée. an IV.

Date

1691-an IV

Cote

J 438

Résultat n°4

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

Date

1958

Cote

Chp 18187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne. 1958

Date

1958

Cote

Chp 16060 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Forêt et usages de Valmy. - Copies de titres, pièces relatives au procès opposant les habitants de Braux-Sainte-Cohière et le seigneur dudit lieu au sujet desdits usages.

Date

1729-1790

Cote

J 1152

Résultat n°7

Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans le canton de Chatillon-sur-Marne / par A.-H. Blaquart

Date

1909

Cote

Chp 5445 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons de Reims précédés de l'explication des notions juridiques qui s'y rapportent

Date

1925

Cote

Chp 6164 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

Date

1958

Cote

R Chp 16060 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

Date

1937

Cote

Chp 5742 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Se défendre en Champagne-Ardenne : actes du Colloque... à Sedan, les 6 et 7 juin 2002 / organisé par le Centre d'études champenoises [et le] Centre d'études et de recherche en histoire culturelle de l'Université de Reims Champagne-Ardenne ; textes réunis par Patrick Demouy. LangresD. Guéniot2012

Date

2012

Cote

Ch 1817

Résultat n°12

Code forestier suivi de l'ordonnance du roi pour l'exécution dudit code du Ier août 1827

Date

1827

Cote

D bib 158 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

Date

1912

Cote

Ch 128 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout 1669 sur le fait des eaux et forêts , avec les édits, déclarations, arrêts...contenant les lois forestières de France

Date

1752

Cote

H bib 10282 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Usages locaux suivis comme loi dans l'arrondissement d'Epernay

Date

1908

Cote

Ch 129 (Cote intellectuelle)