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  1. Résultat n°1

    Le droit de chasse à Revin au XVe siècle

    Date de publication

    1929

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1929

    Cote

    Delta 28/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Le droit de chasse à Revin au XVe siècle
  2. Résultat n°2

    Suizy-le-Franc, le Baizil et Mareuil : contestations au sujet de droits d'usage et de pâturage dans la forêt de Vassy, dite Bois de Bouillon.

    Date

    1574-an II

    Cote

    J 1761

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Suizy-le-Franc, le Baizil et Mareuil : contestations...
  3. Résultat n°3

    Restitution réelle du droit de chasse à Viel-Saint-Remy en 1400

    Date de publication

    1929

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1929

    Cote

    Delta 28/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Restitution réelle du droit de chasse à Viel-Saint-Remy...
  4. Résultat n°4

    Bois des Hauts-Bâtis ou Bois-le-Comte : droits d'usage des habitants de Vienne-le-Château et de Vienne-la-Ville.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    J 5162

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Bois des Hauts-Bâtis ou Bois-le-Comte : droits d'usage...
  5. Résultat n°5

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Chp 18187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  6. Résultat n°6

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne. 1958

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Chp 16060 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  7. Résultat n°7

    Adjudication des droits de chasse dans la Marne : affiche.

    Date

    1863

    Cote

    J 5215

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Adjudication des droits de chasse dans la Marne : affiche.
  8. Résultat n°8

    Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans le canton de Chatillon-sur-Marne / par A.-H. Blaquart

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Blaquart, A. H.

    Date

    1909

    Cote

    Chp 5445 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans...
  9. Résultat n°9

    Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons de Reims précédés de l'explication des notions juridiques qui s'y rapportent

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Bailly, Arthur

    Date

    1925

    Cote

    Chp 6164 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons...
  10. Résultat n°10

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    R Chp 16060 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  11. Résultat n°11

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Chp 5742 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  12. Résultat n°12

    Les vicissitudes du droit de pêche dans la Marne, des "Epinettes" (près Châlons au pont de Château-Thierry)

    Date de publication

    1951

    Auteur

    Jeulin, Paul

    Date

    1951

    Cote

    Chp 15644 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les vicissitudes du droit de pêche dans la Marne, des...
  13. Résultat n°13

    Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]

    Date de publication

    1762

    Auteur

    Boucher d'Argis, Antoine-Gaspard

    Date

    1762

    Cote

    D bib 615 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens...
  14. Résultat n°14

    Forêt communale de Valmy, concession de passage temporaire dans ladite forêt accordée à M. Lavison-Gouilly, demeurant à Sainte-Menehould.

    Date

    1930

    Cote

    J 1156

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Forêt communale de Valmy, concession de passage temporaire...
  15. Résultat n°15

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Moreau, Henri

    Date

    1912

    Cote

    Ch 128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  16. Résultat n°16

    Usages locaux suivis comme loi dans l'arrondissement d'Epernay

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Moreau, Henri

    Date

    1908

    Cote

    Ch 129 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Usages locaux suivis comme loi dans l'arrondissement...