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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le droit de chasse à Revin au XVe siècle
Cote
Delta 28/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu
Revin (Ardennes, France)
 Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
  • Le droit de chasse à Revin au XVe siècle
Résultat n°2

Suizy-le-Franc, le Baizil et Mareuil : contestations au sujet de droits d'usage et de pâturage dans la forêt de Vassy, dite Bois de Bouillon.
Cote
J 1761
 Date
1574-an II
 Lieu
Suizy-le-Franc (Marne, France), Baizil (Le) (Marne, France), Mareuil-en-Brie (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Suizy-le-Franc, le Baizil et Mareuil : contestations...
Résultat n°3

Restitution réelle du droit de chasse à Viel-Saint-Remy en 1400
Cote
Delta 28/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu
Viel-Saint-Remy (Ardennes, France)
 Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
  • Restitution réelle du droit de chasse à Viel-Saint-Remy...
Résultat n°4

Bois des Hauts-Bâtis ou Bois-le-Comte : droits d'usage des habitants de Vienne-le-Château et de Vienne-la-Ville.
Cote
J 5162
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Vienne-le-Château (Marne, France), Vienne-la-Ville (Marne, France), Hauts bâtits (Les) (Vienne-le-Château) -- lieu-dit
 Type de document -
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Bois des Hauts-Bâtis ou Bois-le-Comte : droits d'usage...
Résultat n°5

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne
Cote
Chp 18187 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°6

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne. 1958
Cote
Chp 16060 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°7

Adjudication des droits de chasse dans la Marne : affiche.
Cote
J 5215
 Date
1863
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
AFFICHE
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Adjudication des droits de chasse dans la Marne : affiche.
Résultat n°8

Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans le canton de Chatillon-sur-Marne / par A.-H. Blaquart
Cote
Chp 5445 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans...
Résultat n°9

Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons de Reims précédés de l'explication des notions juridiques qui s'y rapportent
Cote
Chp 6164 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons...
Résultat n°10

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne
Cote
R Chp 16060 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°11

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne
Cote
Chp 5742 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°12

Les vicissitudes du droit de pêche dans la Marne, des "Epinettes" (près Châlons au pont de Château-Thierry)
Cote
Chp 15644 (Cote intellectuelle)
 Date
1951
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Les vicissitudes du droit de pêche dans la Marne, des...
Résultat n°13

Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]
Cote
D bib 615 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens...
Résultat n°14

Forêt communale de Valmy, concession de passage temporaire dans ladite forêt accordée à M. Lavison-Gouilly, demeurant à Sainte-Menehould.
Cote
J 1156
 Date
1930
 Lieu
Valmy (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Forêt communale de Valmy, concession de passage temporaire...
Résultat n°15

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne
Cote
Ch 128 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°16

Usages locaux suivis comme loi dans l'arrondissement d'Epernay
Cote
Ch 129 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Usages locaux suivis comme loi dans l'arrondissement...