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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le droit de chasse à Revin au XVe siècle

Date

1929

Cote

Delta 28/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Suizy-le-Franc, le Baizil et Mareuil : contestations au sujet de droits d'usage et de pâturage dans la forêt de Vassy, dite Bois de Bouillon.

Date

1574-an II

Cote

J 1761

Résultat n°3

Restitution réelle du droit de chasse à Viel-Saint-Remy en 1400

Date

1929

Cote

Delta 28/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

Date

1958

Cote

Chp 18187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne. 1958

Date

1958

Cote

Chp 16060 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans le canton de Chatillon-sur-Marne / par A.-H. Blaquart

Date

1909

Cote

Chp 5445 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons de Reims précédés de l'explication des notions juridiques qui s'y rapportent

Date

1925

Cote

Chp 6164 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

Date

1958

Cote

R Chp 16060 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

Date

1937

Cote

Chp 5742 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Les vicissitudes du droit de pêche dans la Marne, des "Epinettes" (près Châlons au pont de Château-Thierry)

Date

1951

Cote

Chp 15644 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]

Date

1762

Cote

D bib 615 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Forêt communale de Valmy, concession de passage temporaire dans ladite forêt accordée à M. Lavison-Gouilly, demeurant à Sainte-Menehould.

Date

1930

Cote

J 1156

Résultat n°13

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

Date

1912

Cote

Ch 128 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Usages locaux suivis comme loi dans l'arrondissement d'Epernay

Date

1908

Cote

Ch 129 (Cote intellectuelle)