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80 résultats

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  1. Résultat n°1

    Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr C.-B.-M. Toullier,...

    Date de publication

    1812-1831

    Auteur

    Toullier, Charles-Bonaventure-Marie

    Date

    1812-1831

    Cote

    D bib 608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon,...
  2. Résultat n°2

    Les services publics en France : Du Moyen Age à la Révolution / Xavier Besançon

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Bezançon, Xavier

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1252/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les services publics en France : Du Moyen Age à la...
  3. Résultat n°3

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence

    Date de publication

    1812-1815

    Auteur

    Merlin, Philippe-Antoine

    Date

    1812-1815

    Cote

    D bib 10391 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
  4. Résultat n°4

    Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence... / par M. G. Dufour,......

    Date de publication

    1843-1845

    Auteur

    Dufour, Gabriel Michel

    Date

    1843-1845

    Cote

    D bib 590 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité général de droit administratif appliqué, ou...
  5. Résultat n°5

    Les archives hospitalières : regards croisés / sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Parisl'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7619

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les archives hospitalières : regards croisés / sous...
  6. Résultat n°6

    Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année / par A. Esmein,...

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Esmein, Adhémar

    Date

    1908

    Cote

    H bib 23 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
  7. Résultat n°7

    Questions de droit public sur une matière très intéressante

    Date de publication

    1770

    Auteur

    Götzmann, Louis-Valentin de

    Date

    1770

    Cote

    D bib 620 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Questions de droit public sur une matière très intéressante
  8. Résultat n°8

    Précis de droit administratif et de droit public

    Date de publication

    1919

    Auteur

    Hauriou, Maurice

    Date

    1919

    Cote

    D bib 266 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis de droit administratif et de droit public
  9. Résultat n°9

    Manuel élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Waline, Marcel

    Date

    1946

    Cote

    D bib 433 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Manuel élémentaire de droit administratif
  10. Résultat n°10

    Répertoire du droit administratif

    Date de publication

    1882-1911

    Auteur

    Bequet, Léon

    Date

    1882-1911

    Cote

    D bib 10220 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Répertoire du droit administratif
  11. Résultat n°11

    Leçons manuscrites de droit public et administratif contenant l'exposé des principes généraux et l'explication des matières comprises dans le programme de l'enseignement des facultés de droit et du deuxième examen de licence / par A. Pellot

    Date de publication

    1869

    Auteur

    Pellot, A.

    Date

    1869

    Cote

    D bib 676 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Leçons manuscrites de droit public et administratif...
  12. Résultat n°12

    Questions de droit administratif / par M. le Bon de Cormenin.4e éd. ParisGuyot et Scribe1837

    Date

    1837

    Cote

    H bib 8119

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Questions de droit administratif / par M. le Bon de...
  13. Résultat n°13

    Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit français : La traite au point de vue du droit des gens / Par Édouard Couve ; Faculté de droit de Paris

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Couve, Édouard

    Date

    1889

    Cote

    H bib 10297 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit...
  14. Résultat n°14

    Table de législation : comprenant les arrêts principaux formant jurisprudence : à l'usage des justiciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publics / par W. Noyer

    Date de publication

    1867

    Auteur

    Noyer, W.

    Date

    1867

    Cote

    D bib 10217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Table de législation : comprenant les arrêts principaux...
  15. Résultat n°15

    Manuel élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Waline, Marcel

    Date

    1946

    Cote

    D bib 432 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Manuel élémentaire de droit administratif
  16. Résultat n°16

    Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. ParisSirey1949

    Date

    1949

    Cote

    R H bib 11716

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...
  17. Résultat n°17

    Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e éd. ParisDalloz2015 Connaissance du droit

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7294

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e...
  18. Résultat n°18

    Précis élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Hauriou, Maurice

    Date

    1943

    Cote

    D bib 89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis élémentaire de droit administratif
  19. Résultat n°19

    Le droit civil français, suivant l'ordre du code / par Mr C.-B.-M. Toullier

    Date de publication

    1819-1828

    Auteur

    Toullier, Charles-Bonaventure-Marie

    Date

    1819-1828

    Cote

    D bib 807 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le droit civil français, suivant l'ordre du code /...
  20. Résultat n°20

    Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste. Traduites en françois avec des explications et des commentaires sur chaque règle... par J.-B. Dantoine

    Date de publication

    1742

    Auteur

    Dantoine, Jean-Baptiste

    Date

    1742

    Cote

    H bib 10292 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles...
  21. Résultat n°21

    Elémens de droit public et administratif, ou exposition méthodique des principes du droit public positif, avec l'indication des lois à l'appui ; suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois de droit public / par É.-V. Foucart

    Date de publication

    1834-1835

    Auteur

    Foucart, Émile-Victor

    Date

    1834-1835

    Cote

    D bib 808 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elémens de droit public et administratif, ou exposition...
  22. Résultat n°22

    Manuel élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Waline, Marcel

    Date

    1945

    Cote

    D bib 10211 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Manuel élémentaire de droit administratif
  23. Résultat n°23

    Précis de droit public / par Roger Bonnard

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Bonnard, Roger

    Date

    1934

    Cote

    D bib 1029 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Précis de droit public / par Roger Bonnard
  24. Résultat n°24

    Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 : inventaire des articles O 1430 à 1436 et CC 60 à 63 / par Jeannine Charon-Bordas,...

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Charon-Bordas, Jeannine

    Date

    1989

    Cote

    Hp 8436 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 :...
  25. Résultat n°25

    Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques / Par Frédéric Mourlon

    Date de publication

    1884-1885

    Auteur

    Mourlon, Frédéric

    Date

    1884-1885

    Cote

    D bib 446 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé...
  26. Résultat n°26

    Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première fois d'après le manuscrit unique de la Bibliothèque nationale, par Rapetti ; avec un glossaire des mots hors d'usage par P. Chabaille

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Rapetti, Pierre-Nicolas

    Date

    1850

    Cote

    H bib 10196 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première...
  27. Résultat n°27

    Archives et sciences sociales : aspects juridiques et coopérations scientifiques : [actes des] journées d'études, mercredi 3 novembre 2004, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud 11, jeudi 4 novembre 2004, Musée des arts et traditions populaires / co-organisées par la Direction des archives de France et le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel. ParisBudapestKinshasal'Harmattan2006 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2006

    Cote

    H bib 5192

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Archives et sciences sociales : aspects juridiques...
  28. Résultat n°28

    Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...

    Date de publication

    1835-1837

    Auteur

    Dalloz, Armand

    Date

    1835-1837

    Cote

    D bib 10149 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
  29. Résultat n°29

    Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7515

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Vademecum : La revendication des archives publiques...
  30. Résultat n°30

    Institutes du droit administratif français, ou Élémens du code administratif / réunis et mis en ordre, par M. le baron de Gérando,...

    Date de publication

    1829-1830

    Auteur

    Gérando, Joseph-Marie de

    Date

    1829-1830

    Cote

    D bib 284 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Institutes du droit administratif français, ou Élémens...
  31. Résultat n°31

    Le nouveau droit public de la France. Recueil méthodique des textes constitutionnels et administratifs publiés du 10 juillet 1940 au 31 juillet 1941/ Julien Laferrière

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Laferrière, Julien

    Date

    1941

    Cote

    D bib 73 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le nouveau droit public de la France. Recueil méthodique...
  32. Résultat n°32

    Du droit public de l'église

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Péchenard, Pierre-Louis

    Date

    1891

    Cote

    Hp 6591 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Du droit public de l'église
  33. Résultat n°33

    Législation rurale. Droit administratif

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Jouzier, Etienne

    Date

    1926

    Cote

    D bib 61 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation rurale. Droit administratif
  34. Résultat n°34

    Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que sais-je ? : droit, politique, ISSN 0768-0066 ; n° 3828

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7328

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que...
  35. Résultat n°35

    Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle / François Olivier-Martin

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Olivier-Martin, François

    Date

    1988

    Cote

    H bib 3889/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au...
  36. Résultat n°36

    Précis de droit constitutionnel / par Marcel Prélot,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Prélot, Marcel

    Date

    1948

    Cote

    D bib 494 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Précis de droit constitutionnel / par Marcel Prélot,...
  37. Résultat n°37

    Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ; coordination, Jean-Marc Maillot.[Nouvelle éd.]. ParisHachette éducation2014 Objectif concours fonction publique : catégorie B : les fiches ; 11

    Date

    2014

    Cote

    Hp 9010

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ;...
  38. Résultat n°38

    Traité élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Berthélemy, Henry

    Date

    1905

    Cote

    H bib 31 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité élémentaire de droit administratif
  39. Résultat n°39

    Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016

    Date

    2016

    Cote

    R H bib 7515

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Vademecum : La revendication des archives publiques...
  40. Résultat n°40

    Droit administratif et administration / sous la dir. de Jacques Petit

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Petit, Jacques

    Date

    1998

    Cote

    D bib 10490 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Droit administratif et administration / sous la dir....