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79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr C.-B.-M. Toullier,...
Cote
D bib 608 (Cote intellectuelle)
 Date
1812-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon,...
Résultat n°2

Les services publics en France : Du Moyen Age à la Révolution / Xavier Besançon
Cote
D bib 1252/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les services publics en France : Du Moyen Age à la...
Résultat n°3

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
Cote
D bib 10391 (Cote intellectuelle)
 Date
1812-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
Résultat n°4

Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence... / par M. G. Dufour,......
Cote
D bib 590 (Cote intellectuelle)
 Date
1843-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité général de droit administratif appliqué, ou...
Résultat n°5

Les archives hospitalières : regards croisés / sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Parisl'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857
Cote
H bib 7619
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les archives hospitalières : regards croisés / sous...
Résultat n°6

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année / par A. Esmein,...
Cote
H bib 23 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
Résultat n°7

Questions de droit public sur une matière très intéressante
Cote
D bib 620 (Cote intellectuelle)
 Date
1770
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Questions de droit public sur une matière très intéressante
Résultat n°8

Précis de droit administratif et de droit public
Cote
D bib 266 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis de droit administratif et de droit public
Résultat n°9

Manuel élémentaire de droit administratif
Cote
D bib 433 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
Résultat n°10

Répertoire du droit administratif
Cote
D bib 10220 (Cote intellectuelle)
 Date
1882-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Répertoire du droit administratif
Résultat n°11

Leçons manuscrites de droit public et administratif contenant l'exposé des principes généraux et l'explication des matières comprises dans le programme de l'enseignement des facultés de droit et du deuxième examen de licence / par A. Pellot
Cote
D bib 676 (Cote intellectuelle)
 Date
1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Leçons manuscrites de droit public et administratif...
Résultat n°12

Questions de droit administratif / par M. le Bon de Cormenin.4e éd. ParisGuyot et Scribe1837
Cote
H bib 8119
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Questions de droit administratif / par M. le Bon de...
Résultat n°13

Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit français : La traite au point de vue du droit des gens / Par Édouard Couve ; Faculté de droit de Paris
Cote
H bib 10297 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit...
Résultat n°14

Table de législation : comprenant les arrêts principaux formant jurisprudence : à l'usage des justiciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publics / par W. Noyer
Cote
D bib 10217 (Cote intellectuelle)
 Date
1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Table de législation : comprenant les arrêts principaux...
Résultat n°15

Manuel élémentaire de droit administratif
Cote
D bib 432 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
Résultat n°16

Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. - ParisSirey, cop.1949
Cote
R H bib 11716
 Date
1949
 Lieu
France
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...
Résultat n°17

Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e éd. ParisDalloz2015 Connaissance du droit
Cote
H bib 7294
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e...
Résultat n°18

Précis élémentaire de droit administratif
Cote
D bib 89 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis élémentaire de droit administratif
Résultat n°19

Le droit civil français, suivant l'ordre du code / par Mr C.-B.-M. Toullier
Cote
D bib 807 (Cote intellectuelle)
 Date
1819-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le droit civil français, suivant l'ordre du code /...
Résultat n°20

Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste. Traduites en françois avec des explications et des commentaires sur chaque règle... par J.-B. Dantoine
Cote
H bib 10292 (Cote intellectuelle)
 Date
1742
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles...
Résultat n°21

Elémens de droit public et administratif, ou exposition méthodique des principes du droit public positif, avec l'indication des lois à l'appui ; suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois de droit public / par É.-V. Foucart
Cote
D bib 808 (Cote intellectuelle)
 Date
1834-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Elémens de droit public et administratif, ou exposition...
Résultat n°22

Manuel élémentaire de droit administratif
Cote
D bib 10211 (Cote intellectuelle)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
Résultat n°23

Précis de droit public / par Roger Bonnard
Cote
D bib 1029 (Cote intellectuelle)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Précis de droit public / par Roger Bonnard
Résultat n°24

Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 : inventaire des articles O 1430 à 1436 et CC 60 à 63 / par Jeannine Charon-Bordas,...
Cote
Hp 8436 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 :...
Résultat n°25

Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques / Par Frédéric Mourlon
Cote
D bib 446 (Cote intellectuelle)
 Date
1884-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé...
Résultat n°26

Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première fois d'après le manuscrit unique de la Bibliothèque nationale, par Rapetti ; avec un glossaire des mots hors d'usage par P. Chabaille
Cote
H bib 10196 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première...
Résultat n°27

Archives et sciences sociales : aspects juridiques et coopérations scientifiques : [actes des] journées d'études, mercredi 3 novembre 2004, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud 11, jeudi 4 novembre 2004, Musée des arts et traditions populaires / co-organisées par la Direction des archives de France et le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel. ParisBudapestKinshasa [etc.]l'Harmattan2006 Droit du patrimoine culturel et naturel
Cote
H bib 5192
 Date
2006
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Archives et sciences sociales : aspects juridiques...
Résultat n°28

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...
Cote
D bib 10149 (Cote intellectuelle)
 Date
1835-1837
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
Résultat n°29

Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016
Cote
H bib 7515
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Vademecum : La revendication des archives publiques...
Résultat n°30

Institutes du droit administratif français, ou Élémens du code administratif / réunis et mis en ordre, par M. le baron de Gérando,...
Cote
D bib 284 (Cote intellectuelle)
 Date
1829-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Institutes du droit administratif français, ou Élémens...
Résultat n°31

Le nouveau droit public de la France. Recueil méthodique des textes constitutionnels et administratifs publiés du 10 juillet 1940 au 31 juillet 1941/ Julien Laferrière
Cote
D bib 73 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le nouveau droit public de la France. Recueil méthodique...
Résultat n°32

Du droit public de l'église
Cote
Hp 6591 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Du droit public de l'église
Résultat n°33

Législation rurale. Droit administratif
Cote
D bib 61 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation rurale. Droit administratif
Résultat n°34

Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que sais-je ? : droit, politique, ISSN 0768-0066 ; n° 3828
Cote
H bib 7328
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que...
Résultat n°35

Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle / François Olivier-Martin
Cote
H bib 3889/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au...
Résultat n°36

Précis de droit constitutionnel / par Marcel Prélot,...
Cote
D bib 494 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Précis de droit constitutionnel / par Marcel Prélot,...
Résultat n°37

Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ; coordination, Jean-Marc Maillot.[Nouvelle éd.]. ParisHachette éducation2014 Objectif concours fonction publique : catégorie B : les fiches ; 11
Cote
Hp 9010
 Date
2014
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ;...
Résultat n°38

Traité élémentaire de droit administratif
Cote
H bib 31 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité élémentaire de droit administratif
Résultat n°39

Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016
Cote
R H bib 7515
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Vademecum : La revendication des archives publiques...
Résultat n°40

Droit administratif et administration / sous la dir. de Jacques Petit
Cote
D bib 10490 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Droit administratif et administration / sous la dir....