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80 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr C.-B.-M. Toullier,...

Date

1812-1831

Cote

D bib 608 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Les services publics en France : Du Moyen Age à la Révolution / Xavier Besançon

Date

1995

Cote

D bib 1252/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence

Date

1812-1815

Cote

D bib 10391 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence... / par M. G. Dufour,......

Date

1843-1845

Cote

D bib 590 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Les archives hospitalières : regards croisés / sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Parisl'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857

Date

2016

Cote

H bib 7619

Résultat n°6

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année / par A. Esmein,...

Date

1908

Cote

H bib 23 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Questions de droit public sur une matière très intéressante

Date

1770

Cote

D bib 620 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Précis de droit administratif et de droit public

Date

1919

Cote

D bib 266 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Manuel élémentaire de droit administratif

Date

1946

Cote

D bib 433 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Répertoire du droit administratif

Date

1882-1911

Cote

D bib 10220 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Leçons manuscrites de droit public et administratif contenant l'exposé des principes généraux et l'explication des matières comprises dans le programme de l'enseignement des facultés de droit et du deuxième examen de licence / par A. Pellot

Date

1869

Cote

D bib 676 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Questions de droit administratif / par M. le Bon de Cormenin.4e éd. ParisGuyot et Scribe1837

Date

1837

Cote

H bib 8119

Résultat n°13

Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit français : La traite au point de vue du droit des gens / Par Édouard Couve ; Faculté de droit de Paris

Date

1889

Cote

H bib 10297 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Table de législation : comprenant les arrêts principaux formant jurisprudence : à l'usage des justiciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publics / par W. Noyer

Date

1867

Cote

D bib 10217 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Manuel élémentaire de droit administratif

Date

1946

Cote

D bib 432 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. ParisSirey1949

Date

1949

Cote

R H bib 11716

Résultat n°17

Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e éd. ParisDalloz2015 Connaissance du droit

Date

2015

Cote

H bib 7294

Résultat n°18

Précis élémentaire de droit administratif

Date

1943

Cote

D bib 89 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Le droit civil français, suivant l'ordre du code / par Mr C.-B.-M. Toullier

Date

1819-1828

Cote

D bib 807 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste. Traduites en françois avec des explications et des commentaires sur chaque règle... par J.-B. Dantoine

Date

1742

Cote

H bib 10292 (Cote intellectuelle)