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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr C.-B.-M. Toullier,...

    Date de publication

    1812-1831

    Auteur

    Toullier, Charles-Bonaventure-Marie

    Date

    1812-1831

    Cote

    D bib 608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon,...
  2. Résultat n°2

    Les services publics en France : Du Moyen Age à la Révolution / Xavier Besançon

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Bezançon, Xavier

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1252/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les services publics en France : Du Moyen Age à la...
  3. Résultat n°3

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence

    Date de publication

    1812-1815

    Auteur

    Merlin, Philippe-Antoine

    Date

    1812-1815

    Cote

    D bib 10391 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
  4. Résultat n°4

    Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence... / par M. G. Dufour,......

    Date de publication

    1843-1845

    Auteur

    Dufour, Gabriel Michel

    Date

    1843-1845

    Cote

    D bib 590 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité général de droit administratif appliqué, ou...
  5. Résultat n°5

    Les archives hospitalières : regards croisés / sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Parisl'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7619

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les archives hospitalières : regards croisés / sous...
  6. Résultat n°6

    Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année / par A. Esmein,...

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Esmein, Adhémar

    Date

    1908

    Cote

    H bib 23 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
  7. Résultat n°7

    Questions de droit public sur une matière très intéressante

    Date de publication

    1770

    Auteur

    Götzmann, Louis-Valentin de

    Date

    1770

    Cote

    D bib 620 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Questions de droit public sur une matière très intéressante
  8. Résultat n°8

    Précis de droit administratif et de droit public

    Date de publication

    1919

    Auteur

    Hauriou, Maurice

    Date

    1919

    Cote

    D bib 266 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis de droit administratif et de droit public
  9. Résultat n°9

    Manuel élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Waline, Marcel

    Date

    1946

    Cote

    D bib 433 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Manuel élémentaire de droit administratif
  10. Résultat n°10

    Répertoire du droit administratif

    Date de publication

    1882-1911

    Auteur

    Bequet, Léon

    Date

    1882-1911

    Cote

    D bib 10220 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Répertoire du droit administratif
  11. Résultat n°11

    Leçons manuscrites de droit public et administratif contenant l'exposé des principes généraux et l'explication des matières comprises dans le programme de l'enseignement des facultés de droit et du deuxième examen de licence / par A. Pellot

    Date de publication

    1869

    Auteur

    Pellot, A.

    Date

    1869

    Cote

    D bib 676 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Leçons manuscrites de droit public et administratif...
  12. Résultat n°12

    Questions de droit administratif / par M. le Bon de Cormenin.4e éd. ParisGuyot et Scribe1837

    Date

    1837

    Cote

    H bib 8119

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Questions de droit administratif / par M. le Bon de...
  13. Résultat n°13

    Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit français : La traite au point de vue du droit des gens / Par Édouard Couve ; Faculté de droit de Paris

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Couve, Édouard

    Date

    1889

    Cote

    H bib 10297 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit...
  14. Résultat n°14

    Table de législation : comprenant les arrêts principaux formant jurisprudence : à l'usage des justiciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publics / par W. Noyer

    Date de publication

    1867

    Auteur

    Noyer, W.

    Date

    1867

    Cote

    D bib 10217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Table de législation : comprenant les arrêts principaux...
  15. Résultat n°15

    Manuel élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Waline, Marcel

    Date

    1946

    Cote

    D bib 432 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Manuel élémentaire de droit administratif
  16. Résultat n°16

    Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. ParisSirey1949

    Date

    1949

    Cote

    R H bib 11716

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...
  17. Résultat n°17

    Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e éd. ParisDalloz2015 Connaissance du droit

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7294

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e...
  18. Résultat n°18

    Précis élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Hauriou, Maurice

    Date

    1943

    Cote

    D bib 89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis élémentaire de droit administratif
  19. Résultat n°19

    Le droit civil français, suivant l'ordre du code / par Mr C.-B.-M. Toullier

    Date de publication

    1819-1828

    Auteur

    Toullier, Charles-Bonaventure-Marie

    Date

    1819-1828

    Cote

    D bib 807 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le droit civil français, suivant l'ordre du code /...
  20. Résultat n°20

    Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste. Traduites en françois avec des explications et des commentaires sur chaque règle... par J.-B. Dantoine

    Date de publication

    1742

    Auteur

    Dantoine, Jean-Baptiste

    Date

    1742

    Cote

    H bib 10292 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles...