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  1. Résultat n°1

    Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

    Date

    1606-1629

    Cote

    17 B 777/3

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Donchery (Ardennes) (1666-1667, 1688), Ecordal (Ardennes) (1696), Mazerny (Ardennes) (1668), Maubert-Fontaine (Ardennes) (1703, 1730-1731), Neuvizy (Ardennes) (1722), prévôté d'Omont (Ardennes) (1675-1682), Pauvres-en-Champagne (Ardennes) (1643), Poilly (1679-1680), Prunay (1747), Saint-Thiebault (1741-1743), Sapigneul (1678, 1681), Saulces-Champenoises (Ardennes) (1725-1726), Senuc (Ardennes) (1627, 1672-1674, 1695)

    Date

    1627-1747

    Cote

    24 B 1129

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Actes de juridiction contentieuse civile isolés (en...
    • Donchery (Ardennes) (1666-1667, 1688), Ecordal (Ardennes)...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  3. Résultat n°3

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1636-1689

    Cote

    17 B 1724

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.