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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Loi du 15 octobre 1940 fixant les attributions du Directeur régional à la Famille et à la Santé, et instruction générale du 2 décembre 1940 relative à ces attributions.
Cote
1 XX 1
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 1 XX 12e Direction régionale de la santé
  • Généralités
  • Direction régionale de la Famille et de la Santé
  • Loi du 15 octobre 1940 fixant les attributions du Directeur...
Résultat n°2

Rapports mensuels et trimestriels sur l'activité du service adressés au Préfet régional et au Secrétaire d'État de la Famille et de la Santé.
Cote
1 XX 2
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 1 XX 12e Direction régionale de la santé
  • Généralités
  • Direction régionale de la Famille et de la Santé
  • Rapports mensuels et trimestriels sur l'activité du...
Résultat n°3

Budget.
Cote
1 XX 3
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 1 XX 12e Direction régionale de la santé
  • Généralités
  • Direction régionale de la Famille et de la Santé
  • Budget.