Résultat n°1
Honneurs et préséances civils et militaires : décret impérial du 24 messidor an XII, décret présidentiel du 28 décembre 1875, rang individuel, rang des corps
Date
1876
Cote
Dp 5180 (Cote intellectuelle)
1876
Dp 5180 (Cote intellectuelle)
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