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  1. Résultat n°1

    Déconcentration administrative. Décrets, arrêtés, et circulaires publiés au J.O. du 7 fév. 1969

    Date de publication

    1969

    Date

    1969

    Cote

    D bib 1201 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Déconcentration administrative. Décrets, arrêtés, et...
  2. Résultat n°2

    Déconcentration administrative. Décrets, arrêtés, et circulaires de septembre, octobre, novembre 1968

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    D bib 1200 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Déconcentration administrative. Décrets, arrêtés, et...
  3. Résultat n°3

    Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Salon, Serge

    Date

    1989

    Cote

    D bib 1219/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation...
  4. Résultat n°4

    Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Savignac, Jean-Charles

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1219/4 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation...
  5. Résultat n°5

    Déconcentration administrative. Investissement. Décrets du 13 novembre 1970, décrets, arrêtés, instructions et circulaire du 23 décembre 1970

    Date de publication

    1970

    Date

    1970

    Cote

    D bib 1202 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Déconcentration administrative. Investissement. Décrets...
  6. Résultat n°6

    La Déconcentration vue des directions régionales des affaires culturelles (printemps 1997) : rapport de mission du 30 mai 1997 ; suivi de l'évolution de la déconcentration au deuxième semestre 1997; rapport de mission du 21 janvier 1998

    Date de publication

    1997-1998

    Auteur

    Charpillon, Jacques

    Date

    1997-1998

    Cote

    Dp 15536 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Déconcentration vue des directions régionales des...
  7. Résultat n°7

    La déconcentration et l'organisation territoriale de l'Etat / Journée d'étude interrégionale, Lyon, 22 octobre 1991 , Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

    Date de publication

    [1991]

    Date

    [1991]

    Cote

    Dp 15507 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La déconcentration et l'organisation territoriale de...
  8. Résultat n°8

    Demain, la déconcentration culturelle / Catherine Trautmann, Ministre de la Culture et de la Communication

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Trautmann, Catherine

    Date

    1998

    Cote

    Delta 1460/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Demain, la déconcentration culturelle / Catherine Trautmann,...
  9. Résultat n°9

    L'Etat en région / publié par l'Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du Ministère de l'Intérieur ; dir. publ. Maurice Theys

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Theys, Maurice

    Date

    1998

    Cote

    D bib 10492 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Etat en région / publié par l'Association du corps...