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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déconcentration administrative. Décrets, arrêtés, et circulaires publiés au J.O. du 7 fév. 1969

Date

1969

Cote

D bib 1201 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Déconcentration administrative. Décrets, arrêtés, et circulaires de septembre, octobre, novembre 1968

Date

1968

Cote

D bib 1200 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

Date

1989

Cote

D bib 1219/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

Date

1989

Cote

R D bib 1219/4 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

Résultat n°5

Déconcentration administrative. Investissement. Décrets du 13 novembre 1970, décrets, arrêtés, instructions et circulaire du 23 décembre 1970

Date

1970

Cote

D bib 1202 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

La Déconcentration vue des directions régionales des affaires culturelles (printemps 1997) : rapport de mission du 30 mai 1997 ; suivi de l'évolution de la déconcentration au deuxième semestre 1997; rapport de mission du 21 janvier 1998

Date

1997-1998

Cote

Dp 15536 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

La déconcentration et l'organisation territoriale de l'Etat / Journée d'étude interrégionale, Lyon, 22 octobre 1991 , Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Date

[1991]

Cote

Dp 15507 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Demain, la déconcentration culturelle / Catherine Trautmann, Ministre de la Culture et de la Communication

Date

1998

Cote

Delta 1460/5 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

L'Etat en région / publié par l'Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du Ministère de l'Intérieur ; dir. publ. Maurice Theys

Date

1998

Cote

D bib 10492 (Cote intellectuelle)