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  1. Résultat n°1

    Note sur l'ancienne coutume de Lorris (Loiret).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    J 1900

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Note sur l'ancienne coutume de Lorris (Loiret).
  2. Résultat n°2

    Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée avec celle de St-Mihiel dont le texte est joint ; revu, corrigé et augmenté de nouvelles notes, pour la résolution et la décision des matières les plus ordinaires et les plus importantes du droit coutumier

    Date de publication

    [1711]

    Auteur

    Le Paige, Jean

    Date

    [1711]

    Cote

    H bib 859 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée...
  3. Résultat n°3

    Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction de 1507

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Gut, Christian

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction...
  4. Résultat n°4

    Les loix municipales et coutumes générales du bailliage de Chaumont en Bassigny et ancien ressort d'iceluy / Par feu Me Jean Gousset, Sieur de Bussières

    Date de publication

    1722

    Auteur

    Gousset, Jean

    Date

    1722

    Cote

    Ch 231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les loix municipales et coutumes générales du bailliage...
  5. Résultat n°5

    Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte critique publié avec une introduction, un glossaire et une table analytique, par Am. Salmon,...

    Date de publication

    1899-1900

    Auteur

    Philippe de Beaumanoir (1250?-1296)

    Date

    1899-1900

    Cote

    H bib 421 (Cote intellectuelle), 24, 30

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte...
  6. Résultat n°6

    La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux / par Jean-Louis Legay.

    Date

    2009

    Cote

    Delta 3285/2

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
    • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
    • La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux...
  7. Résultat n°7

    Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand

    Date de publication

    1715

    Auteur

    Le Grand, Louis

    Date

    1715

    Cote

    LB 5484 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires...
  8. Résultat n°8

    Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement

    Date de publication

    1676

    Auteur

    Salligny, Charles de

    Date

    1676

    Cote

    R Ch 191 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire...
  9. Résultat n°9

    Coustumes de Chaalons avec les commentaires

    Date de publication

    1676

    Auteur

    Billecart, Louis

    Date

    1676

    Cote

    Ch 190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Coustumes de Chaalons avec les commentaires
  10. Résultat n°10

    Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit et de coutume et la pluspart des arrests qui les ont décidées / Par M. Louis Froland,...

    Date de publication

    1729

    Auteur

    Froland, Louis

    Date

    1729

    Cote

    D bib 10302 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts,...
  11. Résultat n°11

    Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M. C. Du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé

    Date de publication

    1678

    Date

    1678

    Cote

    H bib 2466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec...
  12. Résultat n°12

    Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin

    Date de publication

    1567

    Auteur

    Du Moulin, Charles

    Date

    1567

    Cote

    Chp 12360 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées...
  13. Résultat n°13

    Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Gut, Christian

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7021 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
  14. Résultat n°14

    Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Molin, mises en meilleur ordre

    Date de publication

    1691

    Date

    1691

    Cote

    H bib 131 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les...
  15. Résultat n°15

    Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole

    Date de publication

    1704

    Auteur

    Thou, Christophe de

    Date

    1704

    Cote

    Ch 1329 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
  16. Résultat n°16

    Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne / par M. Paul Collinet

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Collinet, Paul

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne...
  17. Résultat n°17

    L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Chenon, Emile

    Date

    1907

    Cote

    Chp 6620 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
  18. Résultat n°18

    Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris / par M. Claude de Ferrière

    Date de publication

    1714

    Auteur

    Ferrière, Claude de

    Date

    1714

    Cote

    H bib 20009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Corps et compilation de tous les commentateurs anciens...
  19. Résultat n°19

    La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent : colloque organisé les 16 et 17 mai 1960 par le Centre d'histoire et d'ethnologie juridiques / sous la direction de John Gilissen

    Date de publication

    1962

    Auteur

    Gilissen, John

    Date

    1962

    Cote

    H bib 2003 (Cote intellectuelle), 1784-4495, 3

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • La rédaction des coutumes dans le passé et dans le...
  20. Résultat n°20

    Traité des donations entre vifs et testamentaires. Coutume du bailliage de Senlis

    Date de publication

    1754

    Auteur

    Ricard, Jean-Marie

    Date

    1754

    Cote

    H bib 20002 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Traité des donations entre vifs et testamentaires....
  21. Résultat n°21

    Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique

    Date de publication

    1967

    Auteur

    Jouanique, Pierre

    Date

    1967

    Cote

    Hp 8304 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal...
  22. Résultat n°22

    Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou, Barthélemy Faye et Jacques Viole.Nouvelle édition. ReimsJeunehomme1769

    Date

    1769

    Cote

    Ch 1987

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
  23. Résultat n°23

    Stilus curie parlamenti / Guillaume Du Breuil ; nouv. éd. critique publ., avec une introd. et des notes, par Félix Aubert,...

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Du Breuil, Guillaume

    Date

    1909

    Cote

    H bib 433 (Cote intellectuelle), 42

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Stilus curie parlamenti / Guillaume Du Breuil ; nouv....
  24. Résultat n°24

    Coustumes de Chaalons et ressort du siège du dit lieu, en ce qui est du bailliage de Vermandois, rédigées par escrit en présence des gens de trois Estats

    Date de publication

    1624

    Auteur

    Faye, Barthélemy

    Date

    1624

    Cote

    Ch 68 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Coustumes de Chaalons et ressort du siège du dit lieu,...
  25. Résultat n°25

    Statuts et coutumes de l'échevinage de Mézières (XIIe-XVIIIe siècle)

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Laurent, Paul

    Date

    1889

    Cote

    Ch 21 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Statuts et coutumes de l'échevinage de Mézières (XIIe-XVIIIe...
  26. Résultat n°26

    Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc, conférée avec celle de Saint-Mihiel

    Date de publication

    1711

    Auteur

    Le Paige, Jean

    Date

    1711

    Cote

    R H bib 859 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc, conférée...
  27. Résultat n°27

    Coustumes générales et particulières du bailliage de Vermandois. Conférées ensemble avec notes et observations par Claude de La Fons

    Date de publication

    1688

    Auteur

    La Fons, Claude de

    Date

    1688

    Cote

    Ch 292 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Coustumes générales et particulières du bailliage de...
  28. Résultat n°28

    La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à la fin du Moyen-Age / Anne Descamps-Lacour

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Descamps-Lacour, Anne

    Date

    1998

    Cote

    Delta 1563/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à...
  29. Résultat n°29

    Ecrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France / Martine Grinberg.

    Date

    2006

    Cote

    Delta 1689/7

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
    • Histoire & sociétés rurales
    • Ecrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France...
  30. Résultat n°30

    Les coustumes de Chaalons avec commentaires et recherches curieuses sur icelles / par Louys Godet, escuyer, sieur de Thilloy, advocat en parlement

    Date de publication

    1615

    Auteur

    Godet, Louys

    Date

    1615

    Cote

    Ch 232 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les coustumes de Chaalons avec commentaires et recherches...
  31. Résultat n°31

    Les coutumes du Beauvoisis / par Philippe de Beaumanoir,..

    Date de publication

    1842

    Auteur

    Philippe de Beaumanoir (1250?-1296)

    Date

    1842

    Cote

    H bib 849 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les coutumes du Beauvoisis / par Philippe de Beaumanoir,..
  32. Résultat n°32

    Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées et émologuées par les trois Estats (1509)

    Date de publication

    1625

    Auteur

    Du Molin, Charles

    Date

    1625

    Cote

    Ch 68 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées...
  33. Résultat n°33

    Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal français, depuis l'origine de la féodalité jusqu'à la rédaction officielle des coutumes / par H. d'Arbois de Jubainville

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Arbois de Jubainville, Henri d'

    Date

    1852

    Cote

    Hp 5702 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal...
  34. Résultat n°34

    Observations sur le nouveau commentaire de la coutume de Vitry

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    J 5298

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Observations sur le nouveau commentaire de la coutume...
  35. Résultat n°35

    Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France / A. Cheruel. ParisHachette1865

    Date

    1865

    Cote

    H bib 5629

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Dictionnaire historique des institutions, moeurs et...
  36. Résultat n°36

    Nouveau commentaire sur la coutume de la prévôté et vicomté de Paris

    Date de publication

    1753

    Auteur

    Ferrière, Claude de

    Date

    1753

    Cote

    D bib 616 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Nouveau commentaire sur la coutume de la prévôté et...
  37. Résultat n°37

    Coustumes de Vitry-le-François, rédigée en 1509 sous le nom de Vitry-en-Pertois, conférée aux autres voisins, et conciliée aux lois et moeurs estrangères, ordonnances, auteurs anciens et modernes, arrests et sentences présidiales, servans à son interpretation / Charles de Salligny

    Date de publication

    1651

    Auteur

    Salligny, Charles de

    Date

    1651

    Cote

    Ch 289 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Coustumes de Vitry-le-François, rédigée en 1509 sous...
  38. Résultat n°38

    Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1982

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1982

    Cote

    Delta 103/148 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry...
  39. Résultat n°39

    Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement

    Date de publication

    1676

    Auteur

    Salligny, Charles de

    Date

    1676

    Cote

    Ch 191 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire...
  40. Résultat n°40

    Coustumes de la cité et ville de Rheims. Villes et villages régis selon icelles avec les commentaires

    Date de publication

    1665

    Auteur

    Buridan, Jean-Baptiste de

    Date

    1665

    Cote

    R Ch 20005 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Coustumes de la cité et ville de Rheims. Villes et...
  41. Résultat n°41

    Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand

    Date de publication

    1722

    Auteur

    Durand, Étienne

    Date

    1722

    Cote

    Ch 20004 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec...
  42. Résultat n°42

    Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...

    Date de publication

    1724

    Auteur

    Bourdot de Richebourg, Charles Antoine

    Date

    1724

    Cote

    H bib 20073 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales...
  43. Résultat n°43

    Principes de la coutume de Chaumont en Bassigny. Avec ses différences de celle de Paris. Ouvrage utile aux gens d'affaires, bourgeois, praticiens de campagne, à tous chefs de famille, et aux jeunes gens qui se destinent au Palais

    Date de publication

    1765

    Auteur

    Thieriot, Jean-Baptiste-François-Nicolas

    Date

    1765

    Cote

    Ch 660 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Principes de la coutume de Chaumont en Bassigny. Avec...
  44. Résultat n°44

    Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne au XVIe siècle

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Pélicier, Paul

    Date

    1887

    Cote

    Delta 103/78 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne...
  45. Résultat n°45

    Coustumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles, rédigées par esprit en présence des gens de trois Estats

    Date de publication

    1615

    Auteur

    Faye, Barthélemy

    Date

    1615

    Cote

    Ch 68 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Coustumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
  46. Résultat n°46

    Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et années suivantes / par Alphonse Roserot,...

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Roserot, Alphonse

    Date

    1900

    Cote

    Ch 642 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et...
  47. Résultat n°47

    Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Herelle, Georges

    Date

    1877

    Cote

    Delta 102/8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)
  48. Résultat n°48

    Commentaires sur la réformation de la coutume de Chaalons dans son environnement historique et juridique (1556-1557) / par Michel Jonquet

    Date

    1996

    Cote

    Delta 103/162

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
    • Mémoires de la société d'agriculture, commerce, sciences...
    • Commentaires sur la réformation de la coutume de Chaalons...
  49. Résultat n°49

    Nouvelle introduction à la Pratique, contenant l'explication des Termes de Pratique, de Droit &t de Coutumes. Avec les Jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferriere

    Date de publication

    1768

    Auteur

    Ferrière, Claude-Joseph de

    Date

    1768

    Cote

    LB 1161 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Nouvelle introduction à la Pratique, contenant l'explication...
  50. Résultat n°50

    Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles de Salligny

    Date de publication

    1660

    Auteur

    Salligny, Charles de

    Date

    1660

    Cote

    Ch 295 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles...
  51. Résultat n°51

    Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae" / Guido Van Dievoet

    Date de publication

    1986

    Auteur

    Van Dievoet, Guido

    Date

    1986

    Cote

    Hp 8647 (Cote intellectuelle), 48

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Les coutumiers, les styles, les formulaires et les...
  52. Résultat n°52

    Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire et une description abrégée de la noblesse de France par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette commune / par Mre Estienne Durand

    Date de publication

    1722

    Auteur

    Durand, Étienne

    Date

    1722

    Cote

    LB 5483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire...