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49 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée avec celle de St-Mihiel dont le texte est joint ; revu, corrigé et augmenté de nouvelles notes, pour la résolution et la décision des matières les plus ordinaires et les plus importantes du droit coutumier
Cote
H bib 859 (Cote intellectuelle)
 Date
[1711]
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée...
Résultat n°2

Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction de 1507
Cote
Hp 7023 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Noyon (Oise, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction...
Résultat n°3

Les loix municipales et coutumes générales du bailliage de Chaumont en Bassigny et ancien ressort d'iceluy / Par feu Me Jean Gousset, Sieur de Bussières
Cote
Ch 231 (Cote intellectuelle)
 Date
1722
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les loix municipales et coutumes générales du bailliage...
Résultat n°4

Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte critique publié avec une introduction, un glossaire et une table analytique, par Am. Salmon,...
Cote
H bib 421 (Cote intellectuelle), 24, 30
 Date
1899-1900
 Lieu
Beauvaisis (Oise)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte...
Résultat n°5

La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux / par Jean-Louis Legay.
Cote
Delta 3285/2
 Date
2009
 Lieu
Prouilly (Marne, France), Cormicy (Marne, France), Chenay (Marne, France), Jonchery-sur-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
  • La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux...
Résultat n°6

Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand
Cote
LB 5484 (Cote intellectuelle)
 Date
1715
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires...
Résultat n°7

Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement
Cote
R Ch 191 (Cote intellectuelle)
 Date
1676
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire...
Résultat n°8

Coustumes de Chaalons avec les commentaires
Cote
Ch 190 (Cote intellectuelle)
 Date
1676
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coustumes de Chaalons avec les commentaires
Résultat n°9

Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit et de coutume et la pluspart des arrests qui les ont décidées / Par M. Louis Froland,...
Cote
D bib 10302 (Cote intellectuelle)
 Date
1729
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts,...
Résultat n°10

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M. C. Du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé
Cote
H bib 2466 (Cote intellectuelle)
 Date
1678
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec...
Résultat n°11

Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin
Cote
Chp 12360 (Cote intellectuelle)
 Date
1567
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées...
Résultat n°12

Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
Cote
Hp 7021 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Pont-sur-Seine (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
Résultat n°13

Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Molin, mises en meilleur ordre
Cote
H bib 131 (Cote intellectuelle)
 Date
1691
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les...
Résultat n°14

Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole
Cote
Ch 1329 (Cote intellectuelle)
 Date
1704
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
Résultat n°15

Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne / par M. Paul Collinet
Cote
Chp 10341 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne...
Résultat n°16

L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
Cote
Chp 6620 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
Résultat n°17

Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris / par M. Claude de Ferrière
Cote
H bib 20009 (Cote intellectuelle)
 Date
1714
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Corps et compilation de tous les commentateurs anciens...
Résultat n°18

La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent : colloque organisé les 16 et 17 mai 1960 par le Centre d'histoire et d'ethnologie juridiques / sous la direction de John Gilissen
Cote
H bib 2003 (Cote intellectuelle), 1784-4495, 3
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La rédaction des coutumes dans le passé et dans le...
Résultat n°19

Traité des donations entre vifs et testamentaires. Coutume du bailliage de Senlis
Cote
H bib 20002 (Cote intellectuelle)
 Date
1754
 Lieu
Senlis (Oise, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité des donations entre vifs et testamentaires....
Résultat n°20

Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique
Cote
Hp 8304 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu
Verdun (Meuse ; région)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal...