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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée avec celle de St-Mihiel dont le texte est joint ; revu, corrigé et augmenté de nouvelles notes, pour la résolution et la décision des matières les plus ordinaires et les plus importantes du droit coutumier

Date

[1711]

Cote

H bib 859 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction de 1507

Date

1959

Cote

Hp 7023 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Les loix municipales et coutumes générales du bailliage de Chaumont en Bassigny et ancien ressort d'iceluy / Par feu Me Jean Gousset, Sieur de Bussières

Date

1722

Cote

Ch 231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte critique publié avec une introduction, un glossaire et une table analytique, par Am. Salmon,...

Date

1899-1900

Cote

H bib 421 (Cote intellectuelle), 24, 30

Résultat n°5

La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux / par Jean-Louis Legay.

Date

2009

Cote

Delta 3285/2

Résultat n°6

Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand

Date

1715

Cote

LB 5484 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement

Date

1676

Cote

R Ch 191 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Coustumes de Chaalons avec les commentaires

Date

1676

Cote

Ch 190 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit et de coutume et la pluspart des arrests qui les ont décidées / Par M. Louis Froland,...

Date

1729

Cote

D bib 10302 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M. C. Du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé

Date

1678

Cote

H bib 2466 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin

Date

1567

Cote

Chp 12360 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut

Date

1959

Cote

Hp 7021 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Molin, mises en meilleur ordre

Date

1691

Cote

H bib 131 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole

Date

1704

Cote

Ch 1329 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne / par M. Paul Collinet

Date

1910

Cote

Chp 10341 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]

Date

1907

Cote

Chp 6620 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris / par M. Claude de Ferrière

Date

1714

Cote

H bib 20009 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent : colloque organisé les 16 et 17 mai 1960 par le Centre d'histoire et d'ethnologie juridiques / sous la direction de John Gilissen

Date

1962

Cote

H bib 2003 (Cote intellectuelle), 1784-4495, 3

Résultat n°19

Traité des donations entre vifs et testamentaires. Coutume du bailliage de Senlis

Date

1754

Cote

H bib 20002 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique

Date

1967

Cote

Hp 8304 (Cote intellectuelle)